Marc X... devant la cour d'assises du Pas-de-Calais du chef de viol par personne ayant autorité ; "aux motifs qu'Alice Y... s'est confiée dans des termes similaires à plusieurs personnes ; que l'expert

Ils ne souhaitent pas que dans le cadre de l’expertise judiciaire, que l’expert se rendent dans leur domicile, au motif que les canalisations se situent dans la cave et qu’il n’existerait pas de désordre

O..., et comme l'ont constaté les experts MM.

Subsidiairement, dans l'hypothèse où le tribunal ordonnerait un complément d'expertise sur la version des travaux au 4 décembre 2018, elle sollicite la désignation d'un expert autre que M. [U] [A].

de première comparution, sans qu'il ressorte d'ailleurs du dossier que celui-ci ou son conseil ait formé de demande d'acte en ce sens, il appert toutefois du dossier que plusieurs investigations, expertises

Il a fait intervenir le cabinet LAMY EXPERTISE qui a établi un rapport d'expertise le 10 juillet 2019.

Rinuy, conseiller, les observations de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat du CHSCT de l'établissement multi-sites de [Localité 3] Port ACP, de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret

pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que, l'arrêt attaqué a renvoyé Guehi Y... des fins de la poursuite du chef d'agression sexuelle ; "aux motifs qu'il résulte du rapport d'expertise

Attendu que ces constatations multiples constituent autant d’indices sérieux et concordants (...)

relatifs à l'état psychique de Christophe Z... n'étaient pas contradictoires, dès lors que les missions qui étaient imparties aux experts étaient différentes ; qu'en statuant comme ils l'ont fait alors

de l'expertise confiée à M.

d'information ; que, toutefois, ces faits s'inscrivent dans un contexte de libertinage débridé de la part de Brigitte Z... et de la plaignante qui s'offrait sexuellement à l'époque des faits à de multiples

magistrat chargé du contrôle des expertises ; - Dire et juger que les experts établiront en tout état de cause leur rapport selon la nomenclature dite [A] en précisant le barème médico-légal

Après une expertise judiciaire, le syndicat des copropriétaires a assigné le syndic en responsabilité contractuelle et celui-ci a appelé en garantie son assureur, la société Generali.

O... a subi des multiples fractures, mais pas de lésions à la tête ; que l'expert médical, M. S..., Docteur, a conclu ses opérations en notant que M.

A l'occasion des opérations d'expertise, il a été constaté que le plancher d'origine était abîmé avec la présence de multiples mycéliums de champignons lignivores.

L'expertise des dommages et le suivi des travaux de réparation du véhicule de Mme [B] ont été confiés au cabinet Agence Catalane Expertises Privées qui a déposé ses conclusions en accord avec le réparateur

Z... présentant notamment des ecchymoses multiples nécessitant une incapacité totale de quarante jours, et M.