Elle fait essentiellement valoir que: - elle est âgée de 49 ans et est salariée du rectorat ; - depuis 2010, elle souffre d’une anémie sévère qui s’aggrave avec le temps et provoque des épisodes de dyspnées

En outre il précise qu'il existe selon lui un lien entre les épisodes de sécheresse survenues en 2017 et les mouvements de retrait-gonflements qui sont à l'origine des désordres affectant la maison.

Ils précisent qu'en raison de cette faute, ils ont subi des inondations dans leur cuisine et dans leur garage lors d'épisodes de pluie.

tels que les incendies, les inondations, les ruptures de digues, les éboulements de terre ou de rochers, les avalanches ou autres accidents naturels, les maladies épidémiques ou contagieuses, les épizooties

QUALIFIEES DE RAISONS SERIEUSES ET LEGITIMES " ; QUE, D'AUTRE PART, " LA COUR D'APPEL N'A PAS REPONDU AUX MOTIFS DU JUGEMENT DONT LACOMBE DEMANDAIT LA CONFIRMATION ET QUI DECLARAIENT QUE LES EPIZOOTIES

X... avait apporté la preuve que l'épizootie avait pour origine le cheptel de M. Z... ; Sur la demande présentée au titre de l'article 700 du nouveau Code de procédure civile : Attendu que M.

la SCI DE L'EPINETTE de l'intégralité de ses demandes, - Condamner la SCI DE L'EPINETTE, ou qui mieux le devra, au paiement de la somme de 2.500 € en application des dispositions de l'article 700 du Code

A..., que ce soit dans la survenance de l'épisode de violence ou même son issue puisqu'aucun comportement fautif mis à la charge de M.

avec les victimes", que rien ne permet "d'envisager qu'il retrouve ses capacités cognitives", qu'"il présente des troubles psychiatriques (troubles du comportement, troubles de la conscience avec épisodes

notamment au crack, et des conclusions des expertises psychiatriques qui font état d'une personnalité limite et peu cohésive avec d'importantes tensions internes qui, en période de stress, provoquent des épisodes

dévalorisants, cherchait à monter « les salariés les uns contre les autres », affichait « son ras-le-bol » de « tout le monde », se plaignait de ce que « personne » ne savait travailler dans les services, épiait

la déclaration de culpabilité de Cyril X... qui ne l'a d'ailleurs pas sérieusement contestée à l'audience de la cour du 18 octobre 2006, même s'il atténue la gravité des faits en les réduisant à un épisode

Marie-Claude X... correspondait, selon le contrat du 11 mars 1996, à un emploi à temps plein, et que sa présence dans les locaux de la société avait été décrite par les témoins comme "plus ou moins épisodique

"échangeant" contre d'autres pièces sans réelle valeur vénale ; que ces acquisitions ont été faites dans les deux mois qui ont suivi le vol perpétré chez Patrick B..., alors que la nouvelle de cet épisode

mode de fonctionnement familial, ait été brisée ; à partir de ses déclarations à la gendarmerie le 10 avril 1996, il n'a plus varié dans la description des attouchements qu'ils a subis, se remémorant l'épisode

démonter et dont l'achat aurait été moins onéreux que celui d'un véhicule en état de marche ; qu'un tel bon fut signé par Soupaya-Vallaiama lui-même ou par des membres de l'AFPAR (si ce n'est de façon épisodique

ses obligations militaires dans ce pays de 1987 à 1990, sans rechercher si à la date de sa requête, il avait encore effectivement des liens avec l'Algérie, alors qu'à l exception de cette période épisodique

commissions sans rechercher s'il avait effectivement réalisé ces ventes, ce que contestait la société, et alors même qu'elle avait relevé des abandons de poste réitérés, et le caractère éminemment épisodique