protection rapprochée 344 2 ans SECOPEX conseil IV Agent privé de protection rapprochée 344 t 5 ans Formaplus 3B IV Technicien gestionnaire de chantier en entreprise de travaux agricoles 210 n 5 ans Fédération nationale des entrepreneurs

Article 1

—

international du vêtement 242s 5 ans Académie internationale de coupe de Paris (AICP) III Chef d'équipe de maintenance en aérostructure 254r 5 ans Ministère de la défense ― Ecole de formation des sous-officiers de l'armée de l'air (EFSOAA) III Entrepreneur

Article Annexe I

—

Les comptes appartenant à un entrepreneur individuel à responsabilité limité (EIRL), ouverts afin d'y affecter le patrimoine et les dépôts bancaires de son activité professionnelle, sont regroupés et traités comme ayant été effectués par un déposant unique

Article 1

—

Commission nationale de recensement des votes pour les élections à la commission de discipline des agents de direction et agents comptables des caisses de mutualité sociale agricole (MSA) ; 37° Commissions consultatives départementales d'affiliation des entrepreneurs

Article 231 quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 48

Code général des impôts

. - Sont exonérés de la taxe : 1° Les locaux à usage de bureaux, les locaux commerciaux, les locaux de stockage et les surfaces de stationnement situés dans une zone franche urbaine-territoire entrepreneur définie au B du 3 de l'article 42 de la loi n

Article L1524-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 40

Code général des collectivités territoriales

fonction dans la société, les fonctions de membre, de président du conseil d'administration ou du conseil de surveillance et de président assurant les fonctions de directeur général d'une société d'économie mixte locale ne sont pas considérés comme entrepreneurs

Article 13

—

Dans le cas d'un marché passé avec des entrepreneurs groupés solidaires et sauf dans l'hypothèse où les paiements ne sont pas faits à un compte unique, le comptable assignataire du marché, auprès duquel est pratiquée une saisie-attribution contre un des

LEGIARTI000032507568

—

communication et le commerce électronique (TIC entreprises) Annuelle Enquête sur l'activité des grandes surfaces alimentaires (EMAGSA) Mensuelle Enquête auprès des entreprises créées en 2010 - 3e vague (SINE 2010 - entreprises classiques et auto-entrepreneurs

Article 1

—

III Entrepreneur de petite(s) entreprise(s). 310m 3 ans CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET MÉTIERS. III Développeur multimédia. 320t 3 ans SA FORMASOFT. III Graphiste multimédia. 320t 5 ans L'ÉCOLE MULTIMÉDIA/VOCATION GRAPHIQUE.

Article 1

—

NIVEAU INTITULÉ DE LA CERTIFICATION PROFESSIONNELLE CODE DURÉE ORGANISME DÉLIVRANT V Cuisinier(e) entrepreneur(euse) 221t 5 ans Centre de formation d'Alain Ducasse V Auxiliaire en prothèse dentaire (CTM) 331t 3 ans Assemblée permanente des chambres

Article 2

—

-Kennedy, 59800 Lille ; c) Sur le territoire de la commune de Marcq-en-Barœul : - du 17 juillet au 11 août 2024, la salle Maurice Herzog, située 11, rue des Entrepreneurs, 59700 Marcq-en-Barœul ; - du 19 juillet au 11 août 2024, la salle Pierre Mazeaud

Article 231 ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 49

Code général des impôts

. – Sont exonérés de la taxe : 1° Les locaux à usage de bureaux, les locaux commerciaux, les locaux de stockage et les surfaces de stationnement, situés dans une zone franche urbaine-territoire entrepreneur, telle que définie au B du 3 de l'article 42

Article 1

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formation en sécurité privée du Havre V Agent de prévention et de sécurité 344t 5 ans IESC formation - Institut européen pour la sécurité et la communication formation IV Réparateur(trice) de produits nomades 255 5 ans GSM master - Phone 2000 IV Entrepreneur

Article 1

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formation des métiers du secteur associatif juif ― SIF II Responsable en réfraction et équipement optique 331w 3 ans Institut des sciences de la vision (ISV) I Psychologue du travail 124 g 2 ans Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) I Entrepreneur

LEGIARTI000049822861

—

L. 511-5 et R. 511-18 Agrément des dirigeants ou entrepreneurs individuels pour les activités privées de surveillance et de gardiennage, de transports de fonds et de protection physique des personnes.

LEGIARTI000048723698

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 72 > 36

Code du cinéma et de l'image animée

III - 3.4.1 Liste des organismes de formation, festivals et marchés internationaux (Article 312-41) 1° Organismes de formation : - EURODOC ; - EAVE (European Audiovisuel Entrepreneurs) ; 2° Festivals et marchés : - Festival du film d'animation

Article 1

—

trice) rédacteur(trice) 321n 3 ans Sup de pub II Consultant en recrutement des agences d'emploi 315t 5 ans Sciences-U Lyon II Designer-créateur(trice) textile et mode 240 1 an FC-Ecole supérieure d'art Françoise Conte - Collège de Paris II Entrepreneur

Article 1

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(euse) immobilier 232 3 ans ODE formation III Styliste modéliste 240 5 ans DPH formation conseil et de développement - SUPDEMOD III Mécanicien(ne) sur véhicules de compétition 252r 2 ans Lycée polyvalent d'Artagnan - Lycée des métiers III Entrepreneur

Article 1

—

développement des produits de mode 242 p 5 ans Institut supérieur spécialisé de la mode (MOD'SPE Paris) I Manager des organisations à l'international 310m 5 ans Centre d'études franco-américain de management (CEFAM) I Entrepreneur-dirigeant

Article Annexe 4-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 15 > 39

Code de commerce

Copie des comptes annuels ou du document comptable simplifié ou de la déclaration d'affectation Extrait du registre des entrepreneurs individuels à responsabilité limitée Prestations relatives au registre Déclaration relative au bénéficiaire effectif

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