Le propriétaire doit mettre en place un système de téléalarme : -présentant les caractéristiques 1 à 3 ci-dessus ; -permettant de traiter le risque d'enfermement des intervenants en gaine ; -associé à un éclairage de secours en cabine.

Article ANNEXE I

—

Champs de rétrovision : directive 2003/97/CE modifiée (catégorie N) ; b) Dispositif de direction : directive 70/311/CE modifiée (catégorie N ou O) ou règlement de Genève 79-01 pour les équipements de direction visés à son annexe VI ; c) Installation éclairage

Article Annexe I

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Eclairage de sécurité X X X X (5) 9.4. Canalisations étrangères X X 9.5. Protection des transformateurs contre les surintensités et des défauts internes X X 9.6.

Article Annexe 130-A.1

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Plans et documents : - implantation de la drome de sauvetage ; - amenage avec 20° de gîte et 10° d'assiette ; - plan des emplacements des combinaisons d'immersion et des brassières de sauvetage ; - éclairage des postes de rassemblement et d'embarquement

Article Annexe I

—

ECLAIRAGE ET SIGNALISATION 9.1. Feux de route : ..... 9.2. Feux de croisement : ..... 9.3. Feux de position : 9.3.1. Avant : ...... 9.3.2. Latéraux : ...... 9.4. Feux de position arrière :..... 9.5. Indicateurs de changement de direction : 9.5.1.

Article Annexe 5

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CHAPITRE IV ECLAIRAGE ET SIGNALISATION Tout véhicule doit être pourvu de moyens d'éclairage suffisants pour permettre aux voyageurs d'embarquer et de débarquer commodément et sans danger ; toutes mesures doivent être prises pour qu'il n'en résulte en

Article Annexe 130-A.2 Partie 1

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-Evacuation : Plan général des chemins d'évacuation ; Calculs justificatifs largeur d'escaliers, des coursives ; Fléchage, éclairage faible hauteur. E.

Article Annexe (Sous-partie K)

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D'un éclairage alimenté par le circuit électrique de bord assurant un éclairage approprié de l'ensemble des instruments et des équipements qui sont indispensables à une exploitation sûre de l'avion ; 3.

Article Annexe Ib

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CONNAISSANCES NIVEAUX D'EXIGENCE 1 2 3 4 S2-1 ÉCLAIRAGE : Différentes sources lumineuses et appareils annexes d'alimentation et d'amorçage : incandescence, halogène (BT, TBT), fluorescence, lampes, tubes et ballons, luminescence,

LEGIARTI000024244840

—

Les dispositions de l'article 59 ne sont pas exigées si les prescriptions ci-après sont simultanément respectées : Les circulations des bâtiments sont équipées soit d'un éclairage de remplacement, soit d'un éclairage de sécurité, identique à celui

Article Annexe I

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Principales tâches * S'assurer de la vacuité des accès des secours et des dégagements des occupants * Contrôle visuel * Signalement au PCS * Mesures adaptées de protection Principaux outils techniques et moyens à mettre en œuvre * Clés * Eclairage

Article Annexe IIIb

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Systèmes de carburant (ATA 28) 3 Non traité 11.11 Génération hydraulique (ATA 29) 3 Non traité 11.12 Protection contre le givrage et la pluie (ATA 30) 3 Non traité 11.13 Train d'atterrissage (ATA 32) 3 Non traité 11.14 Éclairages

Article Annexe Ib (suite)

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Maitriser la méthodologie de mesure de la lumière incidente et réfléchie en quantité et qualité (température de couleur) en éclairage continu et/ou discontinu.

Article Annexe I à l'article R4312-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

Eclairage. La machine est fournie avec un éclairage incorporé, adapté aux opérations, là où, malgré un éclairage ambiant ayant une intensité normale, l'absence d'un tel dispositif pourrait créer un risque.

Article ANNEXE

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(division Exploitation signalisation, éclairage, Orly Sud n° 155), 94396 ORLY AÉROGARE CEDEX.

Article 16

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Eclairage et signalisation.

Article Annexe 190-A.1

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Les mains courantes répondent aux prescriptions suivantes : - elles sont différenciées de la cloison support grâce à un éclairage particulier ou un contraste visuel ; - elles sont situées à une hauteur comprise entre 800 mm et 1 000 mm au-dessus du sol

Article Annexe IV

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Essai proprement dit Les différentes étapes de l'essai sont enchaînées rapidement sous un éclairage d'une intensité suffisante ne dégageant pas de chaleur afin de ne pas dessécher la MCA.

LEGIARTI000027746213

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Expertise complémentaire A titre exceptionnel et dans la mesure où une telle consultation apporte un éclairage jugé indispensable à une saisine en cours d'examen, chacun des présidents peut, après avis du directeur général de l'EPRUS, décider de faire

Article ANNEXE I

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-Eclairage et luminosité II. 2.1 A l'exception des espaces exclusivement dédiés au sommeil, aux sanitaires ou aux changes, des salles de jeux d'eau et des couloirs, les espaces d'accueil des enfants disposent d'une source de luminosité naturelle directe

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