est producteur, il recrute les comédiens, loue les décors et prend en charge le financement de l'intégralité de l'organisation, de la gestion et de la commercialisation du produit ; il n'a aucune connaissance

Denis X..., cependant présenté sur l'acte de vente comme ayant la profession de directeur de société, serait en réalité le gérant d'une société de couverture, rien n'établit que l'intéressé ait des connaissances

communication vers les équipes projet et nos différents partenaires - prendre en charge et résoudre avec efficacité les problèmes pour lesquels vous étiez sollicités (problématique d'assimilation des connaissances

procédant à la recherche prétendument omise, que la réalisation de l'étude thermique relevait de la seule responsabilité du professionnel, le constructeur de maisons individuelles n'ayant pas les connaissances

lorsqu'il n'existe pas de corps de fonctionnaires hospitaliers susceptibles d'assurer ces fonctions ou lorsqu'il s'agit de fonctions nouvellement prises en charge par l'administration ou nécessitant des connaissances

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé qu'à défaut de justification de la compétence technique

défaillance était à l'état de germe avancé mais non perceptible par un profane au jour de la transaction entre les parties, dès lors que la nature spécifique de la défaillance nécessitait d'avoir des connaissances

du directeur ou du chef d'établissement " ; Cons. qu'en vertu de l'article 5 de l'arrêté attaqué, les éléments du barême de notation des élèves visent à évaluer leur " conduite motrice ", leurs connaissances

s'était acquitté de l'ensemble des obligations lui incombant et n'avait commis aucune faute personnelle ; " alors que, d'une part, la seule constatation d'une qualification professionnelle et de connaissances

matière d'entretien des stalles ; Qu'en se déterminant ainsi, par des motifs impropres à établir que la compétence de l'éleveur de chevaux lui donnait les moyens d'apprécier les caractéristiques techniques

dispositions du second alinéa de l'article 4 du même arrêté, ladite épreuve pratique consiste en la réalisation ou la restauration d'un objet ou en la conception d'un projet faisant appel à des connaissances

qu'il existe un corps de fonctionnaire susceptible d'exercer ces fonctions ", d'autre part, " qu'il ne s'agit pas de fonctions nouvellement prises en charge par l'administration ou nécessitant des connaissances

l'arrêt que si le vendeur était un professionnel et devait à ce titre attirer l'attention de l'acquéreur sur la fragilité du mur et le danger de rupture, sa compétence de vendeur n'impliquait pas une connaissance

en stage d'application est celui "sortant d'une école professionnelle muni d'un CAP ou d'un diplôme équivalent mais auquel un stage de deux ans maximum peut être nécessaire pour approfondir les connaissances

accepterait de préfinancer les travaux afin d'assurer au mieux l'usage auquel le bâtiment est destiné ; - le constat sollicité ne peut être effectué par un huissier de justice dès lors que des connaissances

lorsqu'il n'existe pas de corps de fonctionnaires hospitaliers susceptibles d'assurer ces fonctions ou lorsqu'il s'agit de fonctions nouvellement prises en charge par l'administration ou nécessitant des connaissances

exposées pour le développement ou l'amélioration substantielle de matériaux, dispositifs, produits, procédés, systèmes, services, dont la conception ne pouvait être envisagée, eu égard à l'état des connaissances

nécessaires de nature à préciser l'existence de ce risque et d'en éviter la réalisation éventuelle ; qu'en affirmant que le laboratoire ne pouvait se voir reprocher un manque d'information en l'état des connaissances