EXPOSÉ DU LITIGE : Salariée de la société [5], Mme [L] [T], engagée en qualité d’employée administrative, a été victime d’un accident le 29 mars 2023 dans les circonstances suivantes : “ la salariée

laquelle est située la parcelle litigieuse ; - cet arrêté est illégal, par la voie d’exception de l’illégalité du PLU de La Cadière-d’Azur ; ce PLU est entaché d’illégalité dans la mesure où il est imprécis

l'année 1984; or, il est établi que les époux Y... avaient quitté cet établissement dès le 15 mai 1984; cette inexactitude vient paradoxalement en contradiction avec le caractère particulièrement imprécis

. ; que, dès lors, force est de considérer que Loïc Z... n'a pu voir de façon continue les entrées et sorties de l'enceinte de la piscine, pendant son appel téléphonique ; que cette circonstance a permis

(expert désigné par le juge d'instruction) a évoqué deux interrogations que les circonstances des faits décrites par Jérôme X... l'ont conduit à soulever ; (...) que, pour la seconde remarque, qui conduit

à propos du remboursement de ses frais, n'a pas, en l'état de cette insuffisance de motifs flagrante, justifié de l'existence d'abus des biens de la société FDA International ; "qu'enfin, la circonstance

L'exactitude et la sincérité des déclarations faites par l'assuré s'apprécient en fonction des questions posées, l'assuré n'étant pas tenu de déclarer des circonstances ou des faits qu'aucune question

autorités douanières elles-mêmes, qui ne pouvait raisonnablement être décelée par le redevable ; que, pour exclure toute erreur de l'administration des douanes, la cour d'appel a relevé que le libellé imprécis

page 3); qu'il y a lieu de confirmer le jugement sur les déclarations de culpabilité; que, dans la présente procédure, l'inspecteur du travail a noté que le plan d'hygiène et de sécurité était imprécis

celle-ci d'être affiliée à une convention collective nationale applicable aux entreprises de travaux publics ; - les offres ont été évaluées au regard de sous-critères relatifs à la valeur technique imprécis

..., mineur de moins de 15 ans, faits commis par un ascendant légitime ; "aux motifs qu'il résulte de l'audition, par la cour, de Léa, aujourd'hui âgée de 8 ans, qu'elle n'a plus que des souvenirs imprécis

Les requérants soutiennent que les plans fournis par le déclarant sont imprécis, voire erronés.

ou à modifier le mode opératoire ; que, sur un chantier quasi expérimental, il était à prévoir que Franck B..., qui conduisait des intérimaires, serait amené d'une façon ou d'une autre à improviser, ne

entreprise ; Le Ministère public requiert l'infirmation de la décision entreprise, considérant le contrôle d'identité irrégulier, fondé sur un article du code pénal abrogé et des constatations imprécises

B est dépourvu d'élément circonstancié.

La Commission observe qu’une demande imprécise conduit à un avis d’irrecevabilité.

les fautes retenues et commises caractérisent la conséquence constituée par les blessures graves que Dominique X... a subies ; "alors que l'arrêt qui, abstraction faite de réflexions vagues et imprécises

[Z] est le propriétaire indivis apparent du lot C de la terre [Localité 1] occupé par [K] [S] dit [B] [T] ; qu'aucune des pièces produites et notamment pas les attestations particulièrement imprécises