C O U R d' A P P E L d e N M E X... 1ère CHAMBRE A Arrêt n° RG : 1814/01 Magistrat Rédacteur : Mme JEAN/SD T.G.I.NIMES du 09/04/01 SA CIMENTS CALCIA & AXA CORPORATE SOLUTIONS ASSURANCES C/ Mme

d'y maintenir la production de ciment d'aluminates de calcium.

La Société LAFARGE CIMENTS a confié à la Société de transports LOCATRAP l'expédition de produits à destination de deux usines LAFARGE situées à LE TEIL (Ardèche) ; la Société LOCATRAP, en sa qualité de

APPELANTE SA CIMENTS ANTILLAIS [...]

DE SAILLY et les autres requérants demandent au Conseil d'Etat d'annuler le décret du 5 juin 2000 définissant, par application de l'article 109 du code minier, une zone de carrières de calcaires cimentiers

des ciments.

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 1026 du code de procédure civile ; Attendu que la société Ciments renforcés industries s'est pourvue le

Le désistement de la société Ciments de la Seine est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.

ONT CEDE LEURS PARTS DE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE UNION PROVENCALE DES CHAUX ET CIMENTS DU BASSIN DE VALDONNE (UPCC) A LA SOCIETE DES CIMENTS LAFARGE ET A DEUX SOCIETES ABSORBEES DEPUIS LORS

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme CIMENTS VICAT, dont le siège est sis à Paris La Défense, Tour Gan, en cassation d'un arrêt

; 2°) de rejeter la demande présentée par la SARL Chaux et Ciments devant le tribunal administratif de Montpellier ; 3°) de condamner la SARL Chaux et Ciments à lui verser la somme de 2 500 euros au titre

qu'il [[I] [Q]] eût émis le voeu de finir ses jours en Italie, à [Localité 2] ou à [Localité 3], et qu'il eût souhaité des funérailles catholiques, il fut enterré sans cérémonie et dans l'intimité au cimetière

de huit jours ; " aux motifs qu'" il apparaît, à la lecture de l'enquête et de l'information, que le 31 août 1985 à Argenteuil, Eligio A... circulait en voiture avec son fils quand, à hauteur du cimetière

incapacité élaboratrice psychique, cette propension ne concernant pas forcément des actes d'une telle nature (atteintes sexuelles sur sa fille) en raison de l'absence d'une structuration perverse" et qu'en citant

prétendre que les pertes supportées les premières années d'exploitation étaient logiques et parfaitement anormales, en faisant état de pertes qui, selon lui, auraient été prévues dès l'origine et en citant

[W] », citant comme adversaires notamment la société Etablissements André Bastien et cie (v. prod. 8, pièce n° 41 d'appel) ; que l'exposante produisait également une décision du bureau d'aide juridictionnelle

Par lettre d'embauche du 27 juillet 1972, Monsieur Pierre X... a été engagé par la Société CIMENTS FRANCAIS et par la Société UNIBETON en qualité de directeur administratif et financier.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 24 août 2023, la société Ciments de la Seine, représentée par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter et associés, demande au juge des référés, statuant