La pompe doit se mettre en marche automatiquement en cas de chute de pression dans le dispositif avant que la quantité d'eau douce dans le réservoir sous pression ne soit complètement épuisée. 12.

LEGIARTI000028181592

—

le Valentin L. 2_040 | Q45-0400 | Le gave de Cauterets : à l'aval du pont de Fanlou (commune de Cauterets) L. 2_030 | Q46-0400 | Le gave d'Azun en aval de sa confluence avec le Gave d'Estaing L. 2_031 | Q47-0430 | Le Nès : à l'aval de la chute

Article Annexe I

—

Mineure 6.2.1.a.7 Panneau ou élément endommagé ou mal fixé : partie saillante présentant un risque ou risque de chute [Loc.] Majeure 6.2.1.b.7 Cabine ou panier mal fixé Majeure 6.2.2.

Article 3

—

Le stockage et toute manutention des éléments combustibles neufs ou irradiés seront réalisés de manière à exclure tout risque de criticité et à limiter les risques d ’échauffement et de chute pouvant endommager le combustible.

Article Annexe II - II. Maquette 8

—

articulaires, infections communautaires et nosocomiales, pathologies hématologiques, respiratoires, néoplasiques, troubles métaboliques, états de choc -les orientations diagnostiques des syndromes gériatriques (malnutrition, troubles de la marche, chute

Article 3

—

Article 3

—

Le stockage et toute manutention des éléments combustibles neufs ou irradiés seront réalisés de manière à exclure tout risque de criticité et à limiter les risques d’échauffement et de chute pouvant endommager le combustible.

Article 3

—

Manutention et stockage des éléments combustibles Le stockage et toute manutention des éléments combustibles neufs ou irradiés seront réalisés de manière à exclure tout risque de criticité et à limiter les risques d’échauffement et de chute pouvant endommager

Article 3

—

Article Annexe I

—

Ces transformations tiennent à l'évolution technologique caractérisée par une chute du prix des matériels informatiques, l'augmentation de leurs capacités de traitement et de stockage, l'intégration des moyens de communication aux systèmes informatiques

Article 221-II-1/45

—

Toute installation du poste central de commande doit être protégée contre les chutes de gouttes d'eau.

Article Annexe I (suite)

—

Ancre à chevilles X X - Angle de tirage - Chutes S1.3 - échappements à détente et à cylindre 1.

Article Annexe 1

—

de recherche, le non-respect des règles de sécurité : le chien ne peut ni mordre, ni gratter, ni déplacer les supports, les bagages et les couvercles ; - pour l'épreuve de recherche dans un objet délaissé et de sécurisation de zone de recherche, la chute

Article Annexe I

—

concernent notamment : -les consignes de sécurité à suivre en cas de situation anormale ; -l'interdiction de pénétrer dans l'aérogénérateur ; -la mise en garde face aux risques d'électrocution ; -la mise en garde, le cas échéant, face au risque de chute

Article Annexe I

—

Dans le cas des substances ou préparations gazeuses ou gazeuses liquéfiées, toute disposition est prise pour éviter les chutes de bouteilles de gaz ou de gaz liquéfiés.

Article Annexe

—

Chutes chez le sujet âgé - Diagnostiquer les troubles de la marche et de l'équilibre chez le sujet âgé. - Argumenter le caractère de gravité des chutes et décrire la prise en charge. No 63.

Article Annexe I

—

Toute disposition est prise pour éviter la chute des récipients stockés à l'horizontale. Objet du contrôle : 4.10.3.

Article Annexe à l'article D160-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 58

Code de la sécurité sociale

. - l'épilepsie non associée à des déficits permanents, en présence d'au moins un des critères de gravité suivants : fréquence des crises élevée ; nature des crises (pouvant être à l'origine de chutes ou entraîner une rupture du contact avec l'entourage

Article Annexe de l'article R214-85

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 00 > 71

Code de l'environnement

La puissance maximale brute hydraulique calculée à partir du débit maximal de la dérivation et de la hauteur de chute brute maximale est fixée à...... kW (6), ce qui correspond, compte tenu du rendement normal des appareils d'utilisation, du débit moyen

Article Annexe I à l'art. R434-32 (6)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

Les vertiges offrent, pour certains métiers, non seulement une gêne particulièrement marquée, mais aussi un danger vital en raison des chutes qu'ils peuvent provoquer.

Page 14 · 317 résultats

← Précédent Suivant →