[X] a été engagé en qualité de premier assistant le 1er avril 1992 par la société Les Grands Arbres. Son contrat de travail a été repris par la société Al Foursan. 2.

Selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 9 février 2023), invoquant des désordres sur un véhicule lui appartenant, alors qu'il se trouvait sous la garde d'un garagiste, la société Arbre, la société Lama (la société

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arr^et suivant : Sur le pourvoi formé par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arr^et suivant : Sur le pourvoi formé par M.

visé ; qu'elle a d'ailleurs admis implicitement cet état de fait dans un document qu'elle a adressé au département, extrait de Google maps, sur lequel elle a indiqué par écrit "ici barrière - ici gros arbre

normaux de voisinage ; que ce régime de responsabilité est indépendant des autres régimes de responsabilité et ne nécessite pas la démonstration d'une faute ; que les époux X... soutiennent que les arbres

responsabilité de la société Energies maintenance après avoir constaté que les victimes ont pénétré dans l'eau au niveau de la centrale n° 8 et sont décédées par noyade ou par traumatisme avec les arbres

03 21 10 relative à des véhicules destinés au transport de personnes du fait que l'expert avait conclu que tous les véhicules qu'il avait examinés avaient une puissance transmise aux roues par des arbres

propriétaires des biens dégradés ; "alors, d'autre part, qu'en n'ayant pas recherché, comme elle y était invitée, si les dégradations d'un mur, invoquées par Pierre Z..., n'étaient pas dues aux racines des arbres

de l'avant (3/4 du capot) ; que ces photos démontrent en outre qu'après la collision, le véhicule de la victime, plus lourd, s'est retrouvé projeté hors de la route après un quart de tour, contre un arbre

de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué, confirmant le jugement qui avait déclaré Milomir Z... coupable des délits de construction sans permis de construire, d'abattage d'arbres

d'Aups, qu'une construction était en cours, quartier "Les Ribas" dans une zone boisée, une bande d'une largeur d'environ trois mètres et d'une trentaine de mètres de long ayant été défrichée, plusieurs arbres

la SCCV à supprimer les vues illicites créées sur son fonds et à l'indemniser de son préjudice de jouissance du fait de la création de vues illicites et des frais exposés au titre de la plantation d'arbres

. ; qu'estimant que les arbres et arbustes situés sur le terrain de Mme Y... débordaient de façon anormale sur leur terrain et qu'ils étaient à l'origine de troubles anormaux du voisinage, ils ont fait

seconde partie comprenant un hôtel particulier et un parc, en constatation de la violation de leur permis de construire et en condamnation à remettre en état les lieux avec obligation de planter des arbres

Y... ayant été blessé par la chute d'un arbre alors qu'il travaillait d'une manière clandestine pour le compte de M.

qu'une "voie commune", formant la parcelle E 872, desservirait, à partir du chemin communal, sept lots du lotissement, ainsi que le "manoir" ; que les époux X..., ayant fait élaguer et abattre des arbres

Y... l'a assignée pour obtenir la cessation de ce trouble ; qu'il a également réclamé l'élagage d'arbres et l'arrachage de racines envahissant sa propriété, ainsi que la réparation de ses préjudices par