relative à des pratiques mises en oeuvre dans le secteur des réactifs destinés aux analyses de biologie médicale

X... fait grief à l'arrêt d'avoir décidé que la rupture devait s'analyser en un licenciement et de l'avoir débouté de sa demande d'indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse; Mais attendu

, et du 19 juillet 1990, le montant des échéances impayées au titre des deux prêts n'étant pas discutées par elle, la créance de la BNP-NC devait être fixée selon sa demande; qu'en s'abstenant d'analyser

X... avait fait l'objet d'une mesure de licenciement pour suppression de poste, sans rechercher si, eu égard à l'âge du salarié, ce licenciement ne devait pas s'analyser en une mise à la retraite ouvrant

a entaché sa décision d'un défaut de réponse à conclusions, alors que, enfin, le juge du fond est tenu non seulement de viser les éléments de preuve qu'il a pris pour fondement mais encore de les analyser

du code de procédure pénale ; Vu l'article L. 235-1 du code de la route ; Attendu que ce texte incrimine le seul fait de conduire après avoir fait usage de stupéfiants, cet usage résultant d'une analyse

  The analysis report on HTS records from a mobile telephone line 3.   The report on payment of the applicant’s social-security contributions 4.

a perdu le contrôle de sa moto, en se retournant, et chuté sur la chaussée ; qu'il a été blessé dans l'accident ; que, les épreuves de dépistage ayant été impossibles, l'intéressé a été soumis aux analyses

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Publiprint de ce qu'elle s'est désistée de son pourvoi en tant que dirigé contre le Bureau Européen d'Analyse

L..., ès qualités, de la SCP Marc Lévis, avocat de la Société d'équipements techniques nouveaux pour l'analyse des gaz, et l'avis de M.

N... qui avaient précisément pour objet de remettre en cause l'analyse du premier juge, de sorte qu'elles ne pouvaient être considérées comme étant les mêmes qu'en première instance, la cour d'appel a

Il ajoute que cette obligation évoque immanquablement la réalisation d'une analyse graphologique, laquelle constitue, selon l'article de l'encyclopédie en ligne Wikipédia consacré à la graphologie, une

contrat de travail, alors : « 1°/ qu'en cas de versement au salarié d'une indemnité transactionnelle à la suite de la rupture de son contrat de travail, il appartient au juge de rechercher, après analyse

contrat de travail, alors : « 1°/ qu'en cas de versement au salarié d'une indemnité transactionnelle à la suite de la rupture de son contrat de travail, il appartient au juge de rechercher, après analyse

est bien fondée; qu'en se bornant, en guise de faits laissant présumer des agissements frauduleux, à indiquer la référence des pièces produites par l'administration fiscale, sans procéder à aucune analyse

du déploiement de ce projet dans l'attente de la consultation régulière des CHSCT, alors : « 1°/ que les juges ne peuvent accueillir ou rejeter les demandes dont ils sont saisis sans préciser et analyser

alors : « 1°/ que tout jugement doit être motivé ; que les juges du fond doivent répondre aux conclusions des parties et ne peuvent accueillir ou rejeter les demandes dont ils sont saisis sans analyser

[R], demandeur, que ''c'est [...] par une exacte analyse des éléments de la cause que le conseil de prud'hommes a retenu l'existence d'un contrat de travail et a rejeté l'exception d'incompétence soulevée