Pour les questions relatives aux écoles, aux collèges, aux lycées et aux établissements d'éducation spéciale, à la formation et à la gestion des personnels affectés aux enseignements qui y sont dispensés, ainsi qu'à la formation continue des adultes,

Article R234-24

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 45 > 53

Code de l'éducation

professionnel, établissements d'éducation spéciale, lycées professionnels maritimes et établissements d'enseignement agricole visés à l'article L. 811-8 du code rural et de la pêche maritime, les orientations du programme académique de formation continue des adultes

Article R3131-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 38 > 96

Code des transports

l'exclusion de tout déplacement à caractère touristique ; 2° Les transports organisés par les établissements publics départementaux ou communaux accueillant des personnes âgées, les établissements d'éducation spéciale, les établissements d'hébergement pour adultes

Article 9-3

—

Ceux-ci doivent enregistrer chacun un nombre significatif de patients médecin traitant adultes s'ils sont médecins généralistes ou spécialistes en médecine générale, ou de file active de patients pour les autres spécialités médicales, c'est à dire un

Article 17

—

Sa fixation ainsi que le support permettent à un adulte de prendre appui de tout son poids.

Article ANNEXE

—

CATÉGORIES D'AGENTS FONCTIONS EXERCÉES CORPS DE FONCTIONNAIRES Agents contractuels administratifs exerçant en formation continue de adultes régis par le décret n° 93-412 du 19 mars 1993.

Article 15

—

Une démarche progressive, s'appliquant par étapes, pourrait concerner prioritairement les générations de jeunes adultes après le dernier EBD prévu à 24 ans.

Article D614-118

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 80 > 22

Code rural (nouveau)

Le préfet définit par arrêté : -la liste des races menacées éligibles sur le territoire parmi celles figurant dans la liste des races menacées établie au niveau national ; -le nombre minimum d'animaux adultes, le nombre minimum de femelles et de mâles

Article L512-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 59 > 66

Code rural (nouveau)

du territoire et de gestion des ressources naturelles intéressant les régions ; - elles sont consultées lors de l'établissement des contrats de plans régionaux de développement des formations et de l'orientation professionnelles des jeunes et des adultes

Article R421-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 97 > 37

Code de l'éducation

4° La préparation de l'orientation ainsi que de l'insertion sociale et professionnelle des élèves ; 5° La définition, compte tenu des schémas régionaux, des actions de formation complémentaire et de formation continue destinées aux jeunes et aux adultes

Article L1411-6-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 15

Code de la santé publique

Tous les adultes de dix-huit ans ou plus bénéficient de mesures de prévention sanitaire et sociale, qui comportent notamment des rendez-vous de prévention proposés aux assurés à certains âges.

Article Annexe 6 bis

—

Autres personnes adultes (sauf convoyeur) couchées......... assises.........

Article L564-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 72 > 75

Code de l'action sociale et des familles

sont pas applicables ; 3° L'article L. 472-6 est ainsi modifié : a) Au premier alinéa, les mots : " Un établissement mentionné au 6° ou au 7° du I de l'article L. 312-1 " sont remplacés par les mots : " Un établissement hébergeant des personnes adultes

Article L574-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 72 > 75

Code de l'action sociale et des familles

Article ANNEXE

—

Association pour la formation professionnelle des adultes en Guadeloupe. Société immobilière de la Guadeloupe. Groupement régional de la coopération et de la mutualité. Mutuelle Mare-Gaillard.

Article ANNEXE

—

Association réunionnaise des cours pour adultes (A.R.C.A.). Fédération des oeuvres laïques (F.O.L.). Union des femmes réunionnaises (U.F.R.). A.G.I.R.. Groupement réunionnais des coopératives et mutuelles.

Article 1

—

l'existence ; -une copie certifiée conforme de la décision d'agrément mentionnée à l'article 1er de la loi n° 89-475 du 10 juillet 1989 relative à l'accueil par des particuliers, à leur domicile, à titre onéreux, de personnes âgées ou handicapées adultes

Article 1

—

nationale "T.F.1" ; j) d'un représentant de la société nationale "antenne 2" ; k) d'un représentant de la société nationale "F.R.3" chargée des centres régionaux ; l) de cinq personnalités particulièrement qualifiées dans les domaines de la formation des adultes

Article R3224-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 31 > 93

Code de la santé publique

3° Les situations de défaut de prise en charge, de prises en charge inadéquates ou insuffisantes ; 4° La continuité et la coordination des prises en charge et des accompagnements, prenant en compte les réponses à apporter lors du passage à l'âge adulte

Article Annexe II (suite)

—

Les exigences en termes d'espace minimal sont calculées pour les adultes de la taille indiquée ; il convient soit d'exclure les juvéniles et les têtards, soit de modifier les dimensions proportionnellement.

Page 14 · 465 résultats

← Précédent Suivant →