AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie Abeille Assurances, société anonyme d'assurances, dont le

mars 2019), rendu sur renvoi après cassation (chambre commerciale, financière et économique, 4 octobre 2016, pourvoi n° 14-22.245), la commune de [Localité 12], connue pour ses couteaux ornés d'une abeille

(le vendeur) cent essaims d'abeilles et que celui-ci avait refusé de lui délivrer une facture acquittée correspondant à cet achat, M. M...

Y..., l'architecte et son assureur la Mutuelle des architectes français (MAF), l'entrepreneur et son assureur, la compagnie Abeille assurances ; Sur le moyen unique du pourvoi n° S 03-19.324, ci-après

Pierre, conseiller, les observations de Me Odent, avocat de la SNCF, de la SCP Coutard et Mayer, avocat de la compagnie d'assurances Abeille Paix, de Me Jacoupy, avocat de M.

ABEILLE IARD ET SANTE, S.A.R.L.

directement ou indirectement commercialisés par elles, la cour d'appel énonce que des stylos et rasoirs saisis dans les locaux de la société Orégon Maine portaient le logo Laguiole avec le pictogramme Abeille

Abeille I.A.R.D. et Santé demande que Mme [L] conserve à sa charge l’avance du coût de cette mesure.

X... et de la compagnie d'assurances l'Abeille, les conclusions de M. Joinet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à M. Louis-Philippe B..., à M.

est 22, rue des Meures, 86200 Loudun, 2 / du Groupement foncier agricole (GFA) de Saint-Claude, dont le siège social est L'Aubonière, 37330 Château-la-Vallière, 3 / de la société d'assurances Abeille

(Alpes-Maritimes), 2 / La compagnie Abeille assurances, aux droits de la compagnie Abeille paix, dont le siège est ... (9e), 3 / Mlle X..., domiciliée à la maison d'arrêt de Fleury-Mérogis, avenue

d'appel de Dijon (2e chambre, 2e section), au profit : 1 / de Mme Josiane X..., demeurant à Saint-Trivier-de-Courtes (Ain), habitations à loyers modérés Christinoz, 2 / de la compagnie d'assurances Abeille

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Les Abeilles, dont le siège est Mas d'Yvaren à Fourchon, Arles (Bouches-du-Rhône

B... et D..., architectes, par la société Caillol, assurée par l'Union des assurances de Paris, et la société Terrier, assurée par l'Abeille paix, un groupe de bâtiments dont les réceptions se sont échelonnées

Tribunal des activités économiques d'Avignon Troisième chambre Au nom du peuple français Jugement du 16/01/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2023 003616 Demandeur(s): ABEILLE IARD &

[Q], de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de la société Abeille IARD & Santé, et l'avis de M.

En l’espèce, la société anonyme ABEILLE IARD, qui succombe, supportera les dépens de l’instance en référé.

ABEILLE IARD & SANTE, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Antoine MOUTON de la SELARL GARMENDIA MOUTON CHASSERIAUD, avocats au barreau de BAYONNE, avocats plaidant, vestiaire