Citergaz en citernes de stockage de gaz de pétrole liquéfiés destinées à être installées chez ses clients, que jusqu'en 1969 ces réservoirs étaient protégés contre la corrosion par une métallisation au zinc

Zine El Abidine X... et Mme Mebarka Y..., épouse X..., ; M. et Mme X... demandent au président de la section du contentieux du Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 16 octobre 2001 par lequel

Les requérants ont fait part au service urbanisme de la mairie de leur souhait de conserver la toiture en zinc prévue initialement, afin de ne pas modifier ou dénaturer le projet architectural original

respecter pour ce type d'installation et de ne pas réceptionner des travaux non conformes et que les désordres avaient pour origine la mauvaise qualité des brasures, à l'origine d'une évaporation du zinc

Par un mémoire en défense, enregistré le 30 août 2024, la commune de Duppigheim, représentée par Me Zind, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de M.

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 21 juin 2023, Mme B, représentée par Me Zind, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre

Procédure devant la cour : I) Par une requête enregistrée le 8 février 2023 sous le n° 23NC00407, Mme C, représenté par Me Zind, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 13 décembre 2022 du

B, représenté par Me ZIND, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 1er février 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 29 juillet 2021 pris à son encontre ; 3°) d'enjoindre à la préfète du Bas-Rhin

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 13 janvier 2023, Mme A, représentée par Me Zind, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 1er février 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté

Les bandeaux et les appuis sont protégés par des recouvrements en zinc en très fort état d’usage.

G... que le bris de toiture de la construction de M. et Mme Yves B... constituée d'un chéneau et d'un habillage en zinc, dépasse de deux centimètres ; que M.

Il est reproché à l'arrêt attaqué d'avoir infirmé le jugement ayant condamné la SCI Chama à supprimer dans un délai de deux mois les rives rampantes de zinc et les chemisages de zinc empiétant sur la propriété

#Halima Bent Zine El Abidine Ben Haj Hamda Ben Ali срещу Съвет на Европейския съюз.

Là encore, seul un problème au droit de la couverture de zinc est mis en lumière.

général : B 17/00393 Décision déférée : ordonnance rendue le 25 janvier 2017, à 11h35, par le juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de Créteil, Nous, Marie-Christine Zind

ZINA, 2° LA SARL " SOCIETE NOUVELLE DE PRESSE ET DE COMMUNICATION ", CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, 11E CHAMBRE, EN DATE DU 20 FEVRIER 1980, QUI, DANS UNE POURSUITE EXERCEE CONTRE ELLE

L'expert a précisé que la galvanisation à chaud signifiait le trempage dans un bain de zinc à 450°, le choc thermique créant un alliage superficiel des molécules d'acier et de zinc rendant cette enveloppe

qu'elle aurait rendu un avis négatif, ce dernier avis ne porte pas sur les désordres litigieux mais sur les jonctions entre les anciens ouvrages en tuiles et les nouveaux ouvrages en joint debout en zinc