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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2008:0429DEC001557303
29 avril 2008
29 avril 2008
Fatma Gürleşen, Fahriye Kırten, Nurettin Gürleşen, Fahrettin Gürleşen, Mehmet Ezgi, Mustafa Tokatlı, Mehmet Tokatlı, Semanur Çobanoğlu (Tokatlı), Aydın Tokatlı, Ahmet Tokatlı, Feriha Uzan (Tokatlı), Zerrin
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2510177_20250911
11 septembre 2025
11 septembre 2025
Au cours de l'audience publique du 10 septembre 2025 tenue en présence de Mme Zerari, greffière d'audience, M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2502550_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Zerari La République mande et ordonne au préfet des Bouches-du-Rhône en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielle3ème Chambre
DTA_2602541_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Zerari La République mande et ordonne au préfet des Bouches-du-Rhône en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2603361_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
D..., - les observations de Me Zemihi, substituant Me Francos, représentant Mme C..., concluant aux mêmes fins par les mêmes moyens et celles de Mme C... rappelant sa situation et ses conditions de départ
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2505278_20250804
4 août 2025
4 août 2025
- les observations de Me Francos, substitué par Me Zemihi, représentant M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100276
11 mars 2010
11 mars 2010
Z... divorcée Zerolo, excellente skieuse circulant à une allure dont rien ne démontre qu'elle ait été excessive ou inadaptée au regard de l'environnement, a violemment heurté, après avoir perdu le ski
Source officielle10e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2402711_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
ZERARI La République mande et ordonne au garde des sceaux, ministre de la justice en ce qui la concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2407868_20250102
2 janvier 2025
2 janvier 2025
B, - et les observations de Me Zemihi, substituant Me Francos, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2413256_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Au cours de l'audience publique, qui s'est tenue le 16 janvier 2025, à 15h00, en présence de Mme Zerari, greffière, M. B a lu son rapport. Aucune partie n'était présente ou représentée.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2413376_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Zerari, greffière, M. Pecchioli a lu son rapport et entendu Mme E pour le préfet des Bouches-du-Rhône.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2516281_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Au cours de l’audience publique du 8 janvier 2026, tenue en présence de Mme Zerari, greffière d’audience, M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1999:0601DEC004181498
1 juin 1999
1 juin 1999
font-size:10pt } .sA9B29F43 { margin-top:12pt; margin-bottom:0pt; font-size:10pt } PREMIÈRE SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n° 41814/98 présentée par Maurizio Zeoli
Source officielle2ème Ch. Cabinet 6
6984d89fcdc6046d4711a9ba
9 janvier 2026
9 janvier 2026
AFFAIRE [A] [P] [Y] [E] épouse [I] C / [Z] [H] [Y] [I] REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Alan TROUSSEAU, Juge aux Affaires Familiales au TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON, assisté de Cindy ZERIK
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938fe
17 janvier 2017
17 janvier 2017
de la SCP BELOT-CREGUT-HAMEROUX ET ASSOCIES, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMEE : SCI 3A 8 rue Victor Hugo 97460 SAINT PIERRE Représentant : Me Loriane ZEINI
Source officielle3ème Chambre
DTA_2502545_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Zerari La République mande et ordonne au préfet des Bouches-du-Rhône en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2506274_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
ZERARI La République mande et ordonne au ministre de l'agriculture en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties
Source officielle3ème Chambre
DTA_2311416_20251022
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Zerari La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielle10e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2312229_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
ZERARI La République mande et ordonne au préfet des Bouches-du-Rhône en ce qui la concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre
Source officielle10e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2305182_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
BLa greffière, signé S ZERARI La République mande et ordonne préfet des Bouches-du-Rhône en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies
Source officiellePage 14 sur 26