CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

583 résultats pour « Xavier MASSIP »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613721efcd580146773f8dd9

Cassation

5 avril 1993

5 avril 1993

Massip, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Thierry, conseiller rapporteur, MM. Grégoire, Renard-Payen, Lemontey,élineau-Larrivet, Forget, Mme Gié, conseillers, M.

Source officielle

Page 14 sur 30

← PrécédentSuivant →
CC

civ1

613721a0cd580146773f5536

Cassation

17 décembre 1991

17 décembre 1991

Massip, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Grégoire, conseiller rapporteur, MM. X... de Saint-Affrique, Gélineau-Larrivet, Forget, conseillers, M.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

635a21a6c549ea05a7cd2cc6

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

2] [Adresse 2] Représentée par Me Sophie MIRALVES - BOUDET, de la SELARL CHATEL BRUN MIRALVES CLAMENS, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituée par Me Pierre CHATEL, puis, substitué par Me Xavier

Source officielle
CC

civ3

613723d7cd5801467740eda1

Cassation

16 janvier 2002

16 janvier 2002

B..., de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de M. Le Goff, de Me Choucroy, avocat de la société UGIFOR, de la SCP Vier et Barthélémy, avocat de M. Y..., les conclusions de M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA02257_20240126

Admin. Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

A, représenté par Me Xavier Roumazeille, demande à la cour d'annuler cette ordonnance. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

2ème / 7ème SSR

CETAT:CETATEXT000029103363

Admin. suprême

18 juin 2014

18 juin 2014

Xavier Domino, rapporteur public ; 1.

Source officielle
CC

civ1

61372156cd580146773f2f19

Cassation

23 octobre 1990

23 octobre 1990

Massip, conseiller, M. Lupi, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Savatier, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

61372166cd580146773f36f1

Cassation

4 décembre 1990

4 décembre 1990

Massip, conseiller, Mme Flipo, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Thierry, les observations de la SCP Coutard et Mayer, avocat de la compagnie Préservatrice

Source officielle
CC

civ1

61372167cd580146773f37ba

Cassation

4 avril 1991

4 avril 1991

Massip, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Bernard de Saint-Affrique, conseiller rapporteur, M. Grégoire, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ1

6137216acd580146773f3904

Cassation

16 avril 1991

16 avril 1991

Massip, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Savatier, conseiller référendaire rapporteur, M.

Source officielle
CC

civ1

6137216ccd580146773f3a33

Cassation

11 juin 1991

11 juin 1991

Massip, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Thierry, conseiller rapporteur, MM. Y..., Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M.

Source officielle
CC

civ1

61372151cd580146773f2c41

Cassation

23 octobre 1990

23 octobre 1990

Massip, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ1

61372193cd580146773f4e84

Cassation

14 mai 1992

14 mai 1992

Massip, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Gélineau-Larrivet, conseiller rapporteur, MM. X..., Bernard de Saint-Affrique, Lemontey, Forget, Mme Gié, conseillers, M.

Source officielle
CC

civ1

613720f5cd580146773efd25

Cassation

7 juin 1989

7 juin 1989

Bernard, Massip, Grégoire, Lesec, Kuhnmunch, Fouret, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Pinochet, Lemontey, conseillers, Mme Y..., M. Savatier, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/MM. Antonio

61372102cd580146773f03a7

Cassation

5 juillet 1989

5 juillet 1989

Bernard, Massip, Lesec, Kuhnmunch, Fouret, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Pinochet, conseillers, Mme F..., M.

Source officielle
CC

civ1

61372103cd580146773f042e

Cassation

20 mars 1990

20 mars 1990

Massip, conseiller, Mme Flipo, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Zennaro, les observations de Me Roger, avocat des consorts Z... et de la SCP Boré et

Source officielle
CC

civ1

61372115cd580146773f0d7d

Cassation

14 février 1990

14 février 1990

Massip, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ1

613720c8cd580146773ee5a7

Cassation

5 juillet 1988

5 juillet 1988

X..., Barat, Massip, Grégoire, Kuhnmunch, Fouret, Thierry, conseillers ; Mme Z..., M. Charruault, conseillers référendaires ; M.

Source officielle
CC

civ1

61372120cd580146773f12fb

Cassation

6 juin 1990

6 juin 1990

Massip, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ1

613720c3cd580146773ee313

Cassation

18 janvier 1989

18 janvier 1989

Bernard, Massip, Viennois, Lesec, Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Pinochet, conseillers, Mme Gié, conseiller référendaire, Mme Flipo, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre

Source officielle