Weissmann, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 22 janvier 2020 où étaient présents M. Cathala, président, Mme Lanoue, conseiller référendaire rapporteur, M.

Weissmann, avocat général, après débats en l'audience publique du 22 janvier 2020 où étaient présents M. Cathala, président, Mme Pécaut-Rivolier, conseiller rapporteur, M. Huglo, conseiller doyen, M.

N° Portalis DBV3-V-B7G-VR34 dans une instance entre les parties suivantes : Monsieur [F] [M] né le 24 Juin 1972 à [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Jérôme BORZAKIAN de la SELARL WEIZMANN

Jugement du 28 Juillet 2011 -Conseil de prud'hommes - Formation de départage de [Localité 3] - RG n° 09/01272 APPELANT Monsieur [T] [G] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par la SCP WEIZMANN-BORZAKIAN

sFE576133 { margin-top:6pt; margin-bottom:0pt; text-align:justify } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt } Final resolution DH (2000) 8 HUMAN RIGHTS APPLICATION No. 27329/95 WETTERGREN AND WESSMAN

APPELANT Monsieur [Z] [O] né le 30 Avril 1977 à [Localité 8] [Adresse 4] Comparant, assisté de Me Amélie WEIMANN, avocat au barreau d'AMIENS INTIMÉS Monsieur le PRÉFET DE L'AISNE [Adresse

  Albania , no. 28142/17, §§ 50-52, 19 October 2021; Weissman and Others v.   Romania , no. 63945/00, §§ 39-42, ECHR 2006-VII (extracts), and Kreuz v.

Weissmann, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 17 juin 2020 où étaient présents M. Cathala, président, M. Rinuy, conseiller rapporteur, M.

représentée par son co-gérant, la société FINANCIERE JL, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 917956070 Partie demanderesse : assistée de la SCP ORSAY SOCIETE D'AVOCATS représentée par Maître Yoni WEIZMAN

de la SELARL SELARL SCHWERDORFFER WEIERMANN PICHOFF DE MAGALHAES SPATAFOR A, avocat au barreau de JURA Monsieur [A] [C] [S] de nationalité française, demeurant [Adresse 8] N'ayant pas constitué

En ce qui concerne les travaux facturés par la société Wellman Constructions : 8. En premier lieu, aux termes de l'article 271 du code général des impôts : " I. 1.

ASSURANCES MUTUELLES RCS du Mans n°775 652 126, prise en sa qualité d'assureur de la Société SETIMMO Sise [Adresse 8] - [Localité 5] Représentée par Me Cristina DE MAGALHAES de la SELARL SCHWERDORFFER WEIERMANN

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Mme [X] [J] Me Renée WELCMAN Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi requêtes N° RG 23/03163 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZVVP

Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du Lundi 20 Octobre 2025 en Chambre du Conseil où siégeaient Mme WEIZMAN, Présidente, Mme DEMAURET, M. BENJAMIN, Juges.

Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du Lundi 26 Janvier 2026 en Chambre du Conseil où siégeaient Mme WEIZMAN, Présidente, M. AUSSET, M. DIARRA, Juges. Ayant désigné M.

text-align:center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Note d’information sur la jurisprudence de la Cour N o 86 Mai 2006 Weissman

conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Vu l'article 425-28, du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que l'arrêt attaqué a déclaré irrecevable d'un côté, l'opposition formée par la société Wehrmann

social [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Pauline BARREAU, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats, sans opposition des parties Président : WEISSMANN