option d'achat était réservée à l'un quelconque des membres de la SCI, de sorte que le prévenu ne pouvait se prévaloir d'un prétendu droit d'option pour se rendre, le 20 mai 1991, chez un notaire de Turin

décennale par la société GAN ; que des désordres ayant été constatés consistant dans la présence d'insectes xylophages attaquant les bois non traités et le décrochage de la toiture avec soulèvement des tuiles

.., propriétaire d'un appartement situé au premier étage d'une maison dont le rez-de-chaussée appartient à Mlle X..., se plaignant de ce qu'à l'occasion de travaux réalisés par cette dernière, deux tuiles

} .sA8507A40 { margin-top:0pt; margin-left:35.4pt; margin-bottom:0pt } Resolution CM/ResDH(2024)242 Execution of the decision of the European Court of Human Rights Turgay Yeşilbaş and The Etiqette Turizm

LMPH DÉCISION N° : 2025/ N° RG 25/02974 - N° Portalis DBWQ-W-B7J-QIE2 Après débats à l'audience publique tenue le 17 Septembre 2025 Nous, Madame Brigitte TURRILLO, Vice-Présidente du tribunal judiciaire

ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 avril 2000) que la société ACM a été mise en redressement judiciaire sans avoir payé le prix de marchandises livrées par la société Tuileries

octobre 1987 le Crédit mutuel de Rostrenen a consenti aux époux Y... un prêt personnel de 10 000 francs et une offre de crédit de 70 000 francs, destinés à l'acquisition d'un véhicule de marque R 25 Turbo

[X] [J] a acquis auprès de la SARL Auto Exclusive 67 un véhicule d'occasion de marque Porsche, modèle [Localité 6] Turbo, immatriculé [Immatriculation 1], au prix de 114 891,76 euros. 2.

#Kolin Inşaat Turizm Sanayi ve Ticaret AȘ срещу Državna komisija za kontrolu postupaka javne nabave.#Преюдициално запитване, отправено от Visoki upravni sud.

} .s3F59B822 { font-family:Arial; font-weight:bold; text-transform:uppercase } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt }     DEUXIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 60206/08 BAĞIMSIZ TURIZM

Aurélie LINCK, Greffier, dans la cause : DEMANDEUR : Madame [K] [U] [D] [H] [E] épouse [I] née le [Date naissance 2] 1979 à [Localité 12] (59) [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Me Frédérique TURELLA

GARAGE DU PLATEAU, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Hadrien SAEZ, avocat au barreau de TARN-ET-GARONNE INTIMÉS Monsieur [I] [M], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Frédérique TURELLA

des copropriétaires, portant sur des infiltrations d’eau dans un appartement situé au dernier étage de l’immeuble ; des fissures, gondolements et défauts d’uniformité des façades de l’immeuble ; des tuiles

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE -o-o-o-o-o-o-o-o-o- Référés expertises N° RG 26/00315 - N° Portalis DBZS-W-B7K-2OWX SL/ST ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 19 MAI 2026 DEMANDERESSE : SCCV [Localité 1] 25 TUILERIE

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE AU JUGEMENT ATTAQUE, QUI A ANNULE L'ELECTION COMME DELEGUE TITULAIRE DU PERSONNEL DANS L'ENTREPRISE TURINI AU SECOND TOUR DE SCRUTIN DE VERTA ET PROCLAME

xa0;               COMMISSION EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME               Requête N° 33674/96       Maria José Turrion

Ayant constaté que les tuiles de la toiture se délitaient, M.

-Subsidiairement, avant dire droit, -ordonner une expertise immobilière confiée à tel expert qu'il appartiendra avec la mission suivante : -se rendre sur les lieux ; -dire si des tuiles