Y... conduit par Mme Z..., lequel, dévié de sa trajectoire, a traversé le terre-plein central et a percuté le véhicule circulant en sens inverse conduit par M.

condamnant ne pouvait être contradictoire à signifier" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, le 25 novembre 2005, Yacine X..., en déclarant comme adresse : Traverse

attaqué qu'une collision s'est produite en agglomération entre l'automobile conduite par Raymonde X..., qui, après avoir marqué un temps d'arrêt à la hauteur d'un panneau "stop", avait entrepris de traverser

l'emballage et le chargement de ces matérils sur des remorques ; que, pour la partie maritime du trajet, le commissionnaire de transport a chargé les matériels sur le navire Ani ; qu'au cours de la traversée

A..., marin-pêcheur comme eux ; qu'au cours de la traversée de Cherbourg à Dieppe, le 27 janvier 1988, le navire a été pris dans une tempête et a subi des avaries ; que le vendeur qui n'a pas été payé

rejeter la demande des assureurs, l'arrêt retient que la condensation à laquelle les dommages sont imputables, est due aux conditions météorologiques difficiles rencontrées par le navire pendant sa traversée

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Aix-en-Provence, 10 juin 1988), que, de nuit, sur une autoroute, dans la traversée d'une agglomération, l'automobile conduite par M.

qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que la motocyclette pilotée par Olivier Y... a été heurtée par l'automobile conduite par Peter C..., qui arrivait en sens inverse et qui a traversé

X... et Mme A... l'interdiction de traverser leur immeuble, ce qui leur permettait d'accéder au lot n° 9, à compter du 1er septembre 2000 ; que, par acte du 22 mars 2004, M. et Mme D... ont vendu leur

l'article 9 de la loi du 10 juillet 1965, ni le règlement de copropriété ne dispensent un copropriétaire d'obtenir l'autorisation préalable de l'assemblée générale pour réaliser des travaux consistant à traverser

selon les énonciations de l'arrêt attaqué, que la société Cameroon a chargé à bord du navire "Karl X..." une cargaison de sacs de produit chimique, voyageant sous deux connaissements ; qu'après la traversée

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE LE MINEUR CARLOS Y..., QUI MARCHAIT SUR LE BORD DROIT D'UNE ROUTE, TRAVERSA LA CHAUSSEE EN OBLIQUE ALORS QU'ARRIVAIT DERRIERE LUI

relative à la prise de contrôle exclusif du groupe NG Travel par le groupe Siparex

transport maritime, et qu'aucun élément du dossier ne permettait de déterminer si le vol avait déjà eu lieu lorsque le conteneur lui avait été remis ou qu'il serait intervenu pendant la traversée

victime de se tirer une balle dans le coeur avec un fusil dont la distance entre l'extrémité du canon et la détente était de 75,5 cm, de l'impossibilité, en outre, où cette victime se trouvait, de traverser

Y... sur ce point ne peuvent être retenues comme n'étant pas authentifiées ; il résulte du plan annexé au procès-verbal de police que le choc s'est produit alors que Thierry X... avait traversé la voie

Il est donné acte à la société Espace Langues et Découvertes (ELD) du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Assur Travel. Faits et procédure 2.

relative à la prise de contrôle exclusif par la société Inter-Conseil Holding SAS du groupe Traveco