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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2110996_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Timothée Gallaud, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre, JU
DTA_2006761_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les requêtes relevant du champ d'application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle1ère chambre
DTA_2300697_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Timothée Gallaud, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2021:0311DEC001429614
11 mars 2021
11 mars 2021
(juge timorais, président de la cour d’appel), la cour d’appel rejeta le recours.
Source officiellesoc
6079b1a39ba5988459c52bf5
7 mars 2000
7 mars 2000
diriger à compter du 15 janvier 1995 l'hôtel Amarys de Tarbes ; qu'après avoir démissionné, il a été embauché le 16 avril 1995 par la société hôtelière Marcadet en qualité de directeur de l'hôtel Timhotel
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
634113da58bc223e2e3f0959
7 octobre 2022
7 octobre 2022
[U] [R] né le 13 juillet 1999 à [Localité 1], de nationalité égyptienne RETENU au centre de rétention : [Localité 2] assisté de Me Timothée Ottoz, avocat de permanence au barreau de Paris et de Mme
Source officielle1ère chambre, JU
DTA_2306255_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle1ère chambre, JU
DTA_2306256_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle1ère chambre, JU
DTA_2306257_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle1ère chambre, JU
DTA_2306258_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle1ère chambre, JU
DTA_2306259_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle1ère chambre, JU
DTA_2306261_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle1ère chambre, JU
DTA_2306264_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle1ère chambre, JU
DTA_2306265_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle1ère chambre, JU
DTA_2306266_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle1ère chambre, JU
DTA_2306269_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle1ère chambre, JU
DTA_2306270_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007909470
26 juin 1996
26 juin 1996
D..., Ramon Rota, Tu Deane, François N..., Edwin I..., Maxime Ah Yun, Miroslav F..., Louis Z..., Poni M..., Terii J..., Jean-Marc Te Ping, Ariirua L..., Emile A..., Tihoti P..., Jean-Luc E..., Terii C.
Source officielle10ème chambre
CETAT:CETATEXT000033609859
14 décembre 2016
14 décembre 2016
Timothée Paris, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Aurélie Bretonneau, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Gatineau, Fattaccini, avocat de
Source officielle10ème / 9ème SSR
CETAT:CETATEXT000031240714
25 septembre 2015
25 septembre 2015
Timothée Paris, maître des requêtes, - les conclusions de M. Edouard Crépey, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Spinosi, Sureau, avocat de M.
Source officiellePage 14 sur 81
REINHARD, Malone, Timotei
13/03/2026
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MECLES, Daniel, Timotei
19/02/2026
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STANCU, Timotei
17/02/2026
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NADABAN, Timotei
16/01/2026
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TIMOTEI & ASSOCIES
26/12/2025
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