Après quoi, Madame Stéphanie GASNIER, Conseiller, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 09 Avril 2025 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément

02/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 05620 Ordonnance (No 10/ 00343) rendue le 08 Juillet 2010 par le Juge aux affaires familiales de HAZEBROUCK REF : DG/ VV APPELANT Monsieur Stéphane

Stéphane Z..., 2 / M.

Stéphane X...

Zanella ; -et les observations de Me Stephan, représentant M. A, absent, qui a conclu aux mêmes fins que la requête, par les mêmes moyens.

le versement à Me Stephan de la somme de 1 200 euros.

Au cours de ce délibéré, Madame Stéphanie GASNIER, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Stéphanie

. ; AUX MOTIFS PROPRES QUE Stéphane Y..., qui prétend être titulaire d'un bail sur la parcelle litigieuse, ne démontre pas avoir exercé sur elle de possession en qualité de propriétaire ; que sa demande

Besson, conseiller référendaire rapporteur, MM. Brissier, Finance, conseillers, Mme Bourgeot, conseiller référendaire, M.

ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : * SAS VAL SOFTWARE Immatriculée sous le numéro 334 691 987, ayant son siège social, [Adresse 1] représentée par : Me Stéphane BESSOU de la SELARL SPBS AVOCATS, Avocat au

[R] [F] a déclaré qu'il perçait la poutre en béton avec un marteau-piqueur et qu'un morceau de béton s'est détaché de la poutre ce qui l'a déséquilibré et qu'il a chuté de l'escabeau.

Que la société BETON LYONNAIS à l'origine de la présente procédure sera condamnée aux dépens de l'instance.

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUINZE FEVRIER DEUX MILLE DIX SEPT AVANT DIRE DROIT APPELANTE : Mme Stéphanie Marguerite Yvette X...

ARENA, avocat au barreau de VERSAILLES Me Stéphanie LUC, avocat au barreau de VAL D'OISE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE TROIS AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ, La cour d'appel

ORDONNANCE : - Mise à disposition au greffe le 15 juillet 2024 - Réputée contradictoire - En premier ressort - Signée par Stéphanie CLARINI, Magistrat, et par Vincent GREF, Greffier * * * N

Il résulte de ce qui précède, sans qu'il soit besoin de statuer sur les autres moyens de la requête, que M.

Rôle N° RG 21/10950 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BH23Q [L] [M] C/ CIPAV Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Pierre DANJARD - Me Stéphanie PALLIER Décision déférée

Qu'il convient cependant d'autoriser une poursuite d'activité exceptionnelle jusqu'au 25 janvier 2025 à 20 Heures pour les besoins de la procédure.