LASTELLE de la SELEURL CABINET DE LASTELLE PIALOUX, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #P0070 DÉFENDEUR Monsieur [V] [U], demeurant [Adresse 3] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Sandra

, président, Madame Martine FOREST-HORNECKER, conseillère Madame Hélène SARBOURG, conseillère qui en ont délibéré, GREFFIÈRE : lors des débats et du prononcé de l'arrêt : Mademoiselle Sandra

DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Louis-Marie CHEMINADE, Président, Monsieur Axel BARTHELEMY, Conseiller, Madame Catherine KAMIANECKI, Conseiller, GREFFIER : Madame Sandra

DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Louis-Marie CHEMINADE, Président, Monsieur Axel BARTHELEMY, Conseiller, Madame Marie-Jeanne CONTAL, Conseiller, GREFFIER : Madame Sandra

 Octobre 2015 - RG n° 2014F00381 APPELANT Monsieur [F] [Y] né le [Date naissance 1] 1938 à [Localité 1] de nationalité française demeurant [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Sandra

DURACHER -ROUSSEL Copies certifiées conformes délivrées le : 12/01/23 à : Expert : [O] [P] Tribunal Judiciaire d'Aix en Provence Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON

N° RG 23/01319 N° Portalis DBVM-V-B7H-LYQJ N° Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL SANDRA

En application des dispositions des articles 786 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Mars 2019, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Sandra

compte était à découvert et avait, après s'être rendue auprès des organismes de crédit, chaque fois avisé par téléphone son mari qui lui avait toujours donné son accord ; que ses filles Elsa et Sandra

2021/55 Rôle N° RG 19/18721 N° Portalis DBVB-V-B7D-BFITF [U] [L] épouse [M] [V] [M] C/ SA LYONNAISE DE BANQUE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra

) et Business Analyst (au sein de la Maison Sandro également).

Il en est ainsi de « préciser que l'indemnité ne saurait être fixée au montant de la valeur locative charges comprises, puisque l'indemnité d'occupation est fixée sur la base de la valeur locative, charges

-------------------------- ARRÊT DU : 11 MAI 2022 PRUD'HOMMES N° RG 18/05826 - N° Portalis DBVJ-V-B7C-KWHF Madame [J] [T] c/ SAS CAMAIEU INTERNATIONAL SELARL MJ VALEM

02 juin 2025 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [G], [W], [B] [I] divorcée [A] née le [Date naissance 10] 1965 à [Localité 18] [Adresse 28] [Adresse 5] [Localité 12] représentée par Me Sandra

Sauf en matière pénale où elles ont valeur de simples renseignements, ces constatations font foi jusqu'à preuve contraire." La S.A.S.

DU 04 Juillet 2024 N° RG 23/00324 - N° Portalis DB3D-W-B7H-JWB2 Minute n° : 2024/ AFFAIRE : [Y] [Z] C/ [H] [R] JUGEMENT DU 04 Juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Madame Sandra

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 décembre 2020, la société Beauté Sakura demande au tribunal d'annuler les décisions du 15 septembre, 27 novembre et 17 décembre 2020 par

AXA FRANCE IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Romain CHERFILS Me Sébastien BADIE Me Isabelle FICI Me Serge BERTHELOT Me Alexandre MAGAUD Me