AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société générale de robinetterie "SOGERO", société à responsabilité limitée

AGP), a, postérieurement au 1er janvier 1979, fait construire un groupe d'immeubles, avec le concours, pour le lot "chauffage et plomberie", de la société anonyme Les Fluides français (SAFF), les robinets

Robinet La République mande et ordonne à la ministre du travail, de la santé et des solidarités en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit

RobinetLa République mande et ordonne au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les

RobinetLa République mande et ordonne à la préfète du Bas-Rhin en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

RobinetLa République mande et ordonne au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les

RobinetLa République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre

RobinetLa République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 14/01/2026, date indiquée à l'issue des débats conformément à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, et signé par Monsieur François ROBINET

D... était le moins performant des quinze attachés commerciaux de la société sur la période 2013-2014 [...] pour le secteur "éviers, sanitaires-robinetterie" [...] M.

au Conseil de la concurrence ; que la demande d'enquête du rapporteur général du Conseil de la concurrence précise qu'une opération d'inspection dans le secteur voisin des parois de douche et des robinets

permettant de penser que ce robinet a été installé par la société Fabb, ni que celle-ci en fait un quelconque usage.

Les appelants soutiennent en outre que la fuite à la rosace du robinet pourrait, bien provenir du toit et que d'ailleurs, depuis la réparation de la toiture aucun suintement n'est constaté.

délétère être imputées qu'à des actes de malveillance et que les constatations opérées lors de leurs interventions sur les lieux par les services de gendarmerie et par les sapeurs-pompiers tels que robinets

Ces rôles concernaient la facturation liée à l'usage de robinet de jardin. » Les pièces n° 43, 44, 45, 50, 51 et 52 produites par M.

no2, situé avant le compteur et appelé robinet de coupure, que Monsieur C..., gérant du GAEC, soutient avoir fermé vers le 15 décembre 2000, était défaillant ou s' il avait été réouvert, par inadvertance

Si l'administration produit une photographie visant à démontrer que la cellule était équipée d'un robinet, il est constant que ce robinet n'est pourvu que d'un bouton d'enclenchement, mais ne comporte

Nussbaum et Compagnie (société Nussbaum) de lui fabriquer, pour des lavabos et des salles d'eau, de la robinetterie d'un style dit 1900 et selon des plans fournis au fabricant ; que celui-ci ayant procédé

Monsieur [E] [J] sollicite le débouté des demandes de l’EPFIF au motif qu’aucun travaux n’apparaît nécessaire, le robinet de gaz ayant été coupé depuis dix ans et un certificat de conformité de l’électricité

barreau de GRASSE Monsieur [T] [X] [H] né le [Date naissance 1] 1987 à [Localité 9], demeurant [Adresse 7] représenté par la SCP LIBERAS BUVAT MICHOTEY, avoués à la Cour, assisté par Me Cécile ROBINET