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692 résultats pour « Robert Pons »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613723cecd5801467740e6d5

Cassation

19 décembre 2001

19 décembre 2001

anonyme dont le siège est ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 6 juillet 2000 par le conseil de prud'hommes de Quimper, au profit : 1 / de Mme Angélique X..., demeurant Kermérour, Pont

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

PONSOT-TANCRAY, Bouvier, Bastien Laura, Alexandre Robert

SIREN 839914728Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan

Suivant acte reçu par Maître Séverine FILAINE, notaire associée de la société d'exercice libérale à responsabilité limitée dénommée "SEVERINE FILAINE" titulaire d'un Office Notarial dont le siège social est à Rocroi le 11 juillet 2023. Enregistré au SIE de Charleville-Mézières le 20 juillet 2023 référence 0804P01 2023 N°566. Sur un fonds artisanal de boulangerie, pâtisserie, épicerie, confiserie et chocolaterie (avec tournées).

17/08/2023

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Radiations

BOULANGERIE PONSONNAILLE, PONSONNAILLE, Bruno Robert Pierre

SIREN 523829844Greffe du Tribunal de Commerce de Mende

15/11/2022

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Radiations

PONS, Robert André Théodore

SIREN 926110057Greffe du Tribunal de Commerce de Compiègne

28/04/2022

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Modifications diverses

JPTP JULIEN PONS TRAVAUX PAYSAGERS, PONS, Julien Robert

SIREN 895091999GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

31/03/2021

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Créations

PONS, Julien Robert

SIREN 895091999GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

16/03/2021

Voir →

CC

civ3

61372232cd580146773fb00c

Cassation

8 juin 1994

8 juin 1994

Robert D..., demeurant Mas de Bargeton, Pont des Charrettes à Uzes (Gard), en cassation d'un arrêt rendu le 6 avril 1992 par la cour d'appel de Nîmes (1ère chambre), au profit de : 1 ) la SCI Saint-Julien

Source officielle
CC

soc

61372353cd5801467740856a

Cassation

15 juin 1999

15 juin 1999

Georges O..., demeurant ..., 10 / de Mme Martine XV..., demeurant 97, rue des 36 Ponts, 31400 Toulouse, 11 / de M. YA...

Source officielle
CA

Chambre Sociale

60377aff28464056b2a2b1d7

Appel

3 mars 2015

3 mars 2015

Me Brigitte BEAUMONT substituée par Me Fabienne MICHELET, Avocats au barreau de PARIS ET : Monsieur [C] [U], demeurant [Adresse 3] INTIME COMPARANT EN PERSONNE, assisté de Me Florence ROBERT

Source officielle
CA

14e Chambre

6162f3c724fee0dd3d006106

Appel

5 juillet 2012

5 juillet 2012

MARITIMES MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Emilie VOIRON, avocat au barreau de GRASSE SCP CABINET ROBERT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac7bd3db21cbdd8c0b8

Appel

5 mai 2008

5 mai 2008

Robert PARNEIX, président de chambre, président, rapporteur, M. Marc SALVATICO, conseiller, Mme Claudine PAGE, vice-présidente placée faisant fonction de conseillère. qui en ont délibéré.

Source officielle
CC

soc

61372319cd580146774056b9

Cassation

1 juillet 1998

1 juillet 1998

Robert K..., demeurant ..., 84700 Sorgues, 37°/ M. Georges B..., demeurant ..., 84100 Orange, 38°/ M. Robert V..., demeurant ..., 39°/ M. Maurice YL..., demeurant ..., 40°/ M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2002477_20230206

Administratif

6 février 2023

6 février 2023

A B, représenté par la SCP Lesage-Berguet-Gouard-Robert, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle la présidente de la métropole Aix-Marseille-Provence a rejeté sa demande

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c957bd3db21cbdd87fe5

Appel

16 mars 2006

16 mars 2006

Le 9 janvier 1991, Christian Robert a également donné sa caution pour la même obligation à concurrence, seulement, de "10% en principal, plus intérêts, des sommes restant dues" au titre du prêt.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007901567

Admin. suprême

12 juillet 1995

12 juillet 1995

Robert Y..., Mme Françoise XZ..., M. Jean-Paul XZ..., M. et Mme André J..., M. et Mme Jean XB..., M. Jehan GINO XD..., M. et Mme Didier XF..., Mme Liliane K..., M. et Mme X... GUERIN, M.

Source officielle
CC

soc

6137233dcd580146774073a6

Cassation

17 février 1999

17 février 1999

Robert ZE..., demeurant ... le Bel, 44 / de M. Stéphane XO..., demeurant ..., porte 12, 93420 Villepinte, 45 / de M. Widy ZB..., demeurant ..., 46 / de M.

Source officielle
CC

cr

6079a8809ba5988459c4da59

Cassation

23 décembre 1965

23 décembre 1965

(ROBERT), DIRECTEUR DE LA PUBLICATION DU JOURNAL FRANCE-SOIR ; 2° Y... (JOSEPH), JOURNALISTE A FRANCE-SOIR ; 3° Z... (PIERRE), JOURNALISTE A FRANCE-SOIR ; 4° A...

Source officielle
CC

comm

613721b4cd580146773f654f

Cassation

6 octobre 1992

6 octobre 1992

Robert P..., 15°/ Mme Q..., demeurant tous deux ... à Pont-Point, Pont-Sainte-Maxence (Oise), 16°/ Mme Marie-Louise Y..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 17°/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91abd3db21cbdd873e3

Appel

25 janvier 2005

25 janvier 2005

exercice, domicilié en cette qualité au siège social, La Madeleine 30140 TORNAC représentée par la SCP CURAT- JARRICOT, avoués à la Cour assistée de la SCP VEZON MASSAL RAOULT, avocats au barreau Monsieur Robert

Source officielle
CC

comm

61372429cd580146774130ef

Cassation

23 juin 2004

23 juin 2004

Denis, Robert Roger, demeurant 120 bis, rue de l'Alma, 35000 Rennes 28 / de M. Olivier Georges, demeurant 32, rue du Tertre, 35170 Bruz, 29 / de M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

627ca8a44781dc057dee7cf4

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Arrêt du 11 mai 2022 APPELANT : d'un jugement rendu le 29 juin 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de REIMS, section Industrie (n° F19/00497) Monsieur [T] [X] 1 rue du pont

Source officielle
CC

soc

6137228acd580146773fe309

Cassation

21 juin 1995

21 juin 1995

(Essonne), ci-devant et actuellement ... à Pont l'Abbé (Finistère), 11 ) M. Jean-Claude I... N..., demeurant ... (Essonne), 12 ) M. Serge J..., demeurant ... (15e), 13 ) M.

Source officielle
TJ

CABINET JAF 4

6626a6521329eb3db7c22854

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

JUGEMENT 20L N° RG 22/03376 - N° Portalis DBX6-W-B7G-WNLV N° minute : du 02 Avril 2024 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [B] C/ [B] [14] Copie exécutoire délivrée à Me Cloé MAHAUD Me Sylvie ROBERT

Source officielle
CA

Chambre 2 A

69d89de3cdc6046d47bcc714

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Janvier 2026, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Emmanuel ROBIN, Président de chambre et Madame Murielle ROBERT-NICOUD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

été EPIBAG, a interjeté appel de cette décisionc/Rémy X

6253c876bd3db21cbdd85598

Appel

6 mars 2001

6 mars 2001

ROBERT DEBATS : A l'audience publique du 30 Janvier 2001 ARRET : contradictoire Prononcé par l'un des magistrats ayant participé au délibéré, à l'audience publique du 06 Mars 2001, date indiquée par le

Source officielle