Richard ; Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 26 février 2004) et les productions, qu'un tribunal d'instance ayant rejeté la demande en

réalisation de son préjudice ; qu'il appartient alors au juge d'apprécier souverainement si cette faute a pour effet de limiter l'indemnisation ou de l'exclure ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Richard

la contrainte par corps ; "aux motifs que, "il a été constaté par la direction générale des Impôts, et il n'est discuté par personne, que dès la création de la société CDS Bastia, en avril 1997, Richard

deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PELLETIER, les observations de la société civile professionnelle BORE, XAVIER et BORE, de la société civile professionnelle RICHARD

#Ricorso contro una pronuncia del Tribunale di primo grado - Pesca - Misure di conservazione delle risorse - Contingente comunitario di pesca per l'ippoglosso nero - Ricorso in parte manifestamente irricevibile

Y..., lui a donné congé le 30 juin 1999 pour le 31 décembre 2000 ; qu'il a assigné en indemnisation les consorts Y... et l'entreprise à responsabilité limitée Richard Y...

Richard X... contre son frère Omer, un jugement du 2 avril 1987 a décidé que M.

SCP BOSQUE ET ASSOCIES, avocats au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 173 - Représentant : Me Michèle SOLA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0133 C/ Monsieur [G] [F] Représentant : Me Richard

Richard X..., demeurant Adequillom, Le Boyer, 97115 Sainte-Rose, en cassation d'un arrêt rendu le 20 mars 2000 par la cour d'appel de Basse-Terre (1re chambre civile), au profit de la Caisse régionale

Moyen produit par la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat aux Conseils, pour la société Ricoh France.

X..., directeur général de la société MJD, devenue ABCIA (la société), a conclu un contrat par lequel elle mettait à la disposition de la société Atwood Richards la totalité de son stock, tandis que cette

Maurice X..., demeurant Parc du Colombier, CD 518, Heyrieux (Isère), en cassation d'un arrêt rendu le 26 novembre 1991 par la cour d'appel de Lyon (8e chambre sociale), au profit de la société Ricard,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ricoh France, dont le siège est ...,

septembre deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller KOERING-JOULIN, les observations de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN et THOUVENIN, et de Me RICARD

devant ledit établissement ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que l'Institut géographique national a émis des états rendus exécutoires pour recouvrer des sommes dues par la société anonyme Didier Richard

couvrir la responsabilité de toute personne ayant la garde ou la conduite même non autorisée ; qu'il est constant que le véhicule impliqué conduit par Michel X... , salarié de la société Allo Bernard Ricou

MICHAUD Composition du tribunal lors du délibéré : Greffier lors des débats et du prononcé : Madame Marina GUEGANO, commis-greffier Ministère Public auquel le dossier a été communiqué : Monsieur RICHARD

lors des débats le 14 mars 1995, était présente lors de la lecture de l'arrêt le 17 mars 1995, date qui n'a pas été indiquée à l'issue des débats" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Richard