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537 résultats pour « Prunault »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2403373_20250226

Administratif

26 février 2025

26 février 2025

Pringault, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 février 2025. Le président-rapporteur, Signé A. MARCHAND L'assesseure la plus ancienne, Signé M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2402584_20241113

Administratif

13 novembre 2024

13 novembre 2024

Pringault, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 novembre 2024. Le président rapporteur, Signé A. MARCHAND L'assesseure la plus ancienne, Signé M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301480_20250723

Administratif

23 juillet 2025

23 juillet 2025

Pringault, conseiller ; - les conclusions de M. Blondel, rapporteur public ; - et les observations de M. A..., gérant de la société requérante.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201127_20241113

Administratif

13 novembre 2024

13 novembre 2024

Pringault, conseiller ; - les conclusions de M. Blondel, rapporteur public ; - et les observations de Mme A..., requérante. Considérant ce qui suit : Mme B...

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201940_20250409

Administratif

9 avril 2025

9 avril 2025

Pringault, conseiller ; - et les conclusions de M. Blondel, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2402257_20250514

Administratif

14 mai 2025

14 mai 2025

Pringault, conseiller ; - et les observations de Me Toujas, avocate de Mme C. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2203769_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Mme C A, agent titulaire de la fonction publique territoriale, exerce les fonctions d'agent d'hébergement au sein de l'Ehpad Marie France Préault géré par le CCAS de Valence depuis 1988.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0708JUD001409206

Admin. suprême

8 juillet 2014

8 juillet 2014

Le même jour, il fut admis à l’hôpital pénitentiaire de Pruncul avec le diagnostic suivant   : «   automutilation   ; corps étrangers dans la paroi antérieure de l’abdomen   ». 10 .

Source officielle
TJ

JAF CAB 1

65bbc94f9721cd1c6a2d3aa3

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Bât C 97400 SAINT-DENIS (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2022/0005647 du 10/11/2022 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de ST DENIS REUNION) représentée par Me Inès PRIMAULT

Source officielle
CA

Chambre 4-7

6719e4d65857dd64cbdaa34e

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

distributeur, était rachetée en 2014 dans le cadre d'un plan de cession par Mme [O] [N], présidente du groupe Financière Turenne Lafayette dont dépendaient, notamment, les sociétés William Saurin, Paul Prédault

Source officielle
CA

Chambre 4-7

6719e4d65857dd64cbdaa350

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

distributeur, était rachetée en 2014 dans le cadre d'un plan de cession par Mme [X] [P], présidente du groupe Financière Turenne Lafayette dont dépendaient, notamment, les sociétés William Saurin, Paul Prédault

Source officielle
CA

Chambre 4-7

6719e4d75857dd64cbdaa35c

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

distributeur, était rachetée en 2014 dans le cadre d'un plan de cession par Mme [V] [E], présidente du groupe Financière Turenne Lafayette dont dépendaient, notamment, les sociétés William Saurin, Paul Prédault

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2001343_20240118

Administratif

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Ces parcelles se situent au lieu-dit de Prézault sur le territoire de la commune de Parçay-sur-Vienne et appartiennent à Mme A qui demande au tribunal l'annulation de cette délibération.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500372_20250326

Administratif

26 mars 2025

26 mars 2025

Pringault, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 mars 2025. Le président rapporteur, Signé A. MARCHAND L'assesseure la plus ancienne, Signé C.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2500588_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

Pringault, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 juin 2025. La présidente-rapporteure, SIGNÉ A. MACAUD L'assesseure la plus ancienne, SIGNÉ C.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300937_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Pringault, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 avril 2025. La rapporteure, Signé C. ABSOLON Le président, Signé A.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301222_20241127

Administratif

27 novembre 2024

27 novembre 2024

Pringault, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 novembre 2024. La rapporteure, Signé M. PILLAIS Le président, Signé A. MARCHANDLa greffière, Signé A.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2303164_20251105

Administratif

5 novembre 2025

5 novembre 2025

Pringault, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 novembre 2025. La rapporteure, Signé C. ABSOLON La présidente, Signé Th.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302148_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

Pringault, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 mai 2025 La rapporteure, Signé M. PILLAIS Le président, Signé A. MARCHANDLe greffier, Signé D.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400984_20241127

Administratif

27 novembre 2024

27 novembre 2024

Pringault, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 novembre 2024. La rapporteure, Signé C. ABSOLON Le président, Signé A. MARCHANDLa greffière, Signé A.

Source officielle

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