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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO00715
20 octobre 2021
D'un réceptacle permettant de mettre une capsule de bouchon de Champagne et de l'éjecter par un ou deux boutons poussoir.
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Pôle 5 - Chambre 9
615e0d9dc25a97f0381f4e4f
5 février 2015
La société LA POISSONERIE DU VERNET était locataire au sein de cet immeuble.
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2602612_20260213
13 février 2026
C... et de tous occupants de son chef, du logement qu’il occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire « Porte des Poissonniers », située au 14-24 avenue de la Porte des Poissonniers (18ème
DTA_2524849_20251029
29 octobre 2025
, le syndicat des copropriétaires du 49, rue des Poissonniers, le syndicat des copropriétaires du 76, boulevard Barbès, Mme C...
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-211550
6 juillet 2021
The examination found no signs of poisoning. 27 .
cr
6137259fcd5801467741f4d0
2 juillet 1998
matérialité des faits de pollution poursuivis, réalisés par le déversement délibéré "d'environ 7 000 mètres cubes de boues et sédiments dans le Doubs", "ayant provoqué nécessairement la mort d'espèces de poissons
6079a8c39ba5988459c4ed4c
8 février 2005
générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes ont révélé la présence, dans certains produits, de fragments d'os d'animaux terrestres ainsi que d'arêtes et d'écailles de poissons
CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)
6a1ab43fcdc6046d47793378
27 mai 2026
demande d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire déposée au greffe le 20 mai 2026 concernant : SASU LA CARAVELLE [Adresse 1] Activité : Toutes activités commerciales se rapportant à la poissonnerie
DTA_2305160_20230911
11 septembre 2023
B D et de tout occupant de son chef, du logement qu'il occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire " Poissonniers ", 14-24 avenue de la Porte des Poissonniers dans le 18ème arrondissement
Cour d'Appel
6253cdb2bd3db21cbdd942ac
9 novembre 2018
Mme H... et la société Agence du Faubourg Poissonnière ont été appelées en intervention forcée.
61372566cd5801467741d63d
24 septembre 1997
un grattoir monté sur un long manche", ceci précisément pour éviter une inhalation au niveau de la surface traitée avec le produit; qu'en outre, les renseignements recueillis auprès des centres anti-poisons
Chambre 1-3
68e1ff1599233eb734b98607
3 octobre 2025
POISSONNIER FERRAN ET ASSOCIES S.A.S.
2e Section - 1re Chambre
DTA_2122667_20230912
12 septembre 2023
Par la présente requête, la société Meglio Poissonnière demande au tribunal d'annuler la décision du 30 août 2021.
DTA_2602628_20260225
25 février 2026
B... du logement qu’il occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire Porte de Poissonniers située au 14-24 avenue de la porte des poissonniers, Paris 18, et de tout occupant de son chef ;
DTA_2305154_20230411
11 avril 2023
Il résulte de l'instruction que Mme A B occupe un logement dans la résidence universitaire " Poissonniers ", située au 14-24, avenue de la Porte des Poissonniers à Paris (18ème arrondissement), en qualité
DTA_2305156_20230411
A B occupe un logement dans la résidence universitaire " Poissonniers ", située au 14-24, avenue de la Porte des Poissonniers, à Paris (18ème arrondissement), en qualité d'étudiant titulaire d'une bourse
DTA_2405527_20240329
29 mars 2024
Il résulte de l'instruction que Mme A occupe un logement dans la résidence universitaire Poissonniers située 14/24 avenue de la Porte Poissonniers à Paris (18ème arrondissement), en qualité d'étudiante
TRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:1994:287
1 décembre 1994
#Fernanda Coen Porisini tegen Europese Commissie.#Zaak T-502/93.
ECLI:FR:CCASS:2020:CR01915
3 novembre 2020
Enfin, étaient poursuivies ces deux phrases de l'éditorial intitulé « Au nom de la Rose » du 2 septembre 2017 : « [...] l'Aurar [...] est une secte qui pourrit par la tête comme le poisson. [...]
ECLI:FR:CCASS:2017:CO00394
15 mars 2017
, la cour d'appel s'est bornée à relever que la fonction de la turlutte était d'attirer l'attention des céphalopodes à la capture desquels elle était destinée en reproduisant un poisson