CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

15 751 résultats pour « Poissonnier »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00715

Cassation

20 octobre 2021

20 octobre 2021

D'un réceptacle permettant de mettre une capsule de bouchon de Champagne et de l'éjecter par un ou deux boutons poussoir.

Source officielle

Page 14 sur 788

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 5 - Chambre 9

615e0d9dc25a97f0381f4e4f

Appel

5 février 2015

5 février 2015

La société LA POISSONERIE DU VERNET était locataire au sein de cet immeuble.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2602612_20260213

Administratif

13 février 2026

13 février 2026

C... et de tous occupants de son chef, du logement qu’il occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire « Porte des Poissonniers », située au 14-24 avenue de la Porte des Poissonniers (18ème

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2524849_20251029

Administratif

29 octobre 2025

29 octobre 2025

, le syndicat des copropriétaires du 49, rue des Poissonniers, le syndicat des copropriétaires du 76, boulevard Barbès, Mme C...

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-211550

Admin. suprême

6 juillet 2021

6 juillet 2021

The examination found no signs of poisoning. 27 .

Source officielle
CC

cr

6137259fcd5801467741f4d0

Cassation

2 juillet 1998

2 juillet 1998

matérialité des faits de pollution poursuivis, réalisés par le déversement délibéré "d'environ 7 000 mètres cubes de boues et sédiments dans le Doubs", "ayant provoqué nécessairement la mort d'espèces de poissons

Source officielle
CC

cr

6079a8c39ba5988459c4ed4c

Cassation

8 février 2005

8 février 2005

générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes ont révélé la présence, dans certains produits, de fragments d'os d'animaux terrestres ainsi que d'arêtes et d'écailles de poissons

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

6a1ab43fcdc6046d47793378

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

demande d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire déposée au greffe le 20 mai 2026 concernant : SASU LA CARAVELLE [Adresse 1] Activité : Toutes activités commerciales se rapportant à la poissonnerie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2305160_20230911

Administratif

11 septembre 2023

11 septembre 2023

B D et de tout occupant de son chef, du logement qu'il occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire " Poissonniers ", 14-24 avenue de la Porte des Poissonniers dans le 18ème arrondissement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb2bd3db21cbdd942ac

Appel

9 novembre 2018

9 novembre 2018

Mme H... et la société Agence du Faubourg Poissonnière ont été appelées en intervention forcée.

Source officielle
CC

cr

61372566cd5801467741d63d

Cassation

24 septembre 1997

24 septembre 1997

un grattoir monté sur un long manche", ceci précisément pour éviter une inhalation au niveau de la surface traitée avec le produit; qu'en outre, les renseignements recueillis auprès des centres anti-poisons

Source officielle
CA

Chambre 1-3

68e1ff1599233eb734b98607

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

POISSONNIER FERRAN ET ASSOCIES S.A.S.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2122667_20230912

Administratif

12 septembre 2023

12 septembre 2023

Par la présente requête, la société Meglio Poissonnière demande au tribunal d'annuler la décision du 30 août 2021.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2602628_20260225

Administratif

25 février 2026

25 février 2026

B... du logement qu’il occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire Porte de Poissonniers située au 14-24 avenue de la porte des poissonniers, Paris 18, et de tout occupant de son chef ;

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2305154_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

Il résulte de l'instruction que Mme A B occupe un logement dans la résidence universitaire " Poissonniers ", située au 14-24, avenue de la Porte des Poissonniers à Paris (18ème arrondissement), en qualité

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2305156_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

A B occupe un logement dans la résidence universitaire " Poissonniers ", située au 14-24, avenue de la Porte des Poissonniers, à Paris (18ème arrondissement), en qualité d'étudiant titulaire d'une bourse

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2405527_20240329

Administratif

29 mars 2024

29 mars 2024

Il résulte de l'instruction que Mme A occupe un logement dans la résidence universitaire Poissonniers située 14/24 avenue de la Porte Poissonniers à Paris (18ème arrondissement), en qualité d'étudiante

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:1994:287

droit européen

1 décembre 1994

1 décembre 1994

#Fernanda Coen Porisini tegen Europese Commissie.#Zaak T-502/93.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01915

Cassation

3 novembre 2020

3 novembre 2020

Enfin, étaient poursuivies ces deux phrases de l'éditorial intitulé « Au nom de la Rose » du 2 septembre 2017 : « [...] l'Aurar [...] est une secte qui pourrit par la tête comme le poisson. [...]

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00394

Cassation

15 mars 2017

15 mars 2017

, la cour d'appel s'est bornée à relever que la fonction de la turlutte était d'attirer l'attention des céphalopodes à la capture desquels elle était destinée en reproduisant un poisson

Source officielle