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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ere Chambre

66fe355791b69e88a370fc73

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

ne pourrait être confirmée qu'au moyen d'analyses métallurgiques complémentaires, qu'un défaut de conception du piston est d'autant plus invraisemblable qu'un seul des pistons sur quatre a été détruit

Source officielle

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TJ

11ème civ. S3

69d993f2cdc6046d47d3adab

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

ORDONNANCE: Réputée contradictoire en Dernier ressort, Rendue par mise à disposition au greffe, Signée par Marjorie MARTICORENA, Juge des Contentieux de la Protection et par Nathalie PINSON, Greffier

Source officielle
CA

Chambre civile

68c107472c4c0c4e691e3e48

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

par un politicien et non des moindres... en Martinique, publié le 31 janvier 2023 ; 2/ QUI est l'infirmière qui se fait pistonner par un politicien en Martinique ' publié le février 2023 ; 3/ CHU [5

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01223_20231003

Admin. Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Pion, avocate de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300372_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

Gazeyeff ; - les observations de Me Pion, représentant la requérante. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C300231

Cassation

30 avril 2025

30 avril 2025

Pison, avocat général, après débats en l'audience publique du 18 mars 2025 où étaient présents Mme Teiller, président, M. Brillet, conseiller rapporteur, M. Boyer, conseiller doyen, Mme Abgrall, M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007647915

Admin. suprême

12 juillet 1974

12 juillet 1974

OCCUPANT D'UNE CHAMBRE DANS LA RESIDENCE DES PINSONS, ...

Source officielle
TJ

Référés civils

6786b67edf5b5c7d10ca51f0

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Maître Jérôme HABOZIT de la SELAS ACO AVOCATS, avocats au barreau de LYON DEFENDERESSE Association [Adresse 3] [Localité 6], dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Guillaume PICON

Source officielle
TJ

11ème civ. S3

697bc634cdc6046d472b327f

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

en paiement du prix, ou des honoraires formée contre le client et/ou tendant à faire sanctionner le non-paiement du prix, ou des honoraires COMPOSITION DU TRIBUNAL : Mathieu MULLER, Juge Nathalie PINSON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91ebd3db21cbdd874da

Appel

17 juin 2004

17 juin 2004

Exposé du litige: Monsieur et Madame X... ont fait construire en 1991 un hôtel à Vern/Seiche, confiant la maîtrise d'oeuvre à la SCP ROGINSKI-CHOUZENOUX, le lot revêtement de sols et murs à la SARL PIRON

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00607

Cassation

16 mars 2011

16 mars 2011

. ; qu'il a déclaré « elle m'appelait le pissou … pour me punir elle ne m'enlevait pas mon corset. Elle me laissait dans le pipi jusqu'à 7h du matin.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2516593_20250702

Administratif

2 juillet 2025

2 juillet 2025

A B représenté par Me Pinson, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 14 mai 2025 par lequel le préfet de police

Source officielle
TJ

11ème civ. S3

68e0412b74e929a9d8fd3dba

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

JUGEMENT Contradictoire en Dernier ressort, Rendu par mise à disposition au greffe, Signé par Marjorie MARTICORENA, Juge des Contentieux de la Protection et par Nathalie PINSON, Greffier EXPOSE DU

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2212764_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Arnaud Leroux, Frédéric Cheutin, Gaëtan Pilon, Francis Fourmy et Michel C et Mme N C au conseil municipal de la commune de Nogent-le Bernard est annulée.

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019159516

Admin. suprême

25 juin 2008

25 juin 2008

l'ASSOCIATION CHAMPS LIBRES demande : 1°) d'annuler la décision n° 05/004 du 27 avril 2005 par laquelle le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité a autorisé la société Pioneer

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110227

Cassation

28 mars 2018

28 mars 2018

victime ; que l'expert judiciaire a conclu : -que le moteur tribord a été détruit pour cause de survitesse causée par le blocage de la régulation de combustible , elle-même causée par la grippage du piston

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

69ce09d8cdc6046d47d3aa1b

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

[R] a été victime d'une chute qui a engendré une fracture du pilon tibial et de la malléole externe de la jambe droite puis une infection qui a conduit à une amputation le 10 mai 2018.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2507529_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Pinson, avocate de M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

61632f5514ec5f96a7da095b

Appel

1 mars 2012

1 mars 2012

Le restant du capital de la société DGC est principalement détenu par la société PIRSON MONTAGE.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2403435_20240611

Administratif

11 juin 2024

11 juin 2024

Zabka, - les observations de Me Pinson, représentant M. A, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, - les observations de M.

Source officielle