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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e Section - 2e Chambre
DTA_2205985_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
procédure suivante : Par une requête et des mémoires en réplique enregistrés le 11 mars 2022, le 10 juin 2022 et le 13 octobre 2022, la société Hôtelière Opéra Liège, représentée par Me James du Pasquier
Source officielle8ème chambre (J.U)
DTA_2302054_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
B..., représentée par Me Pasquier, doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) de condamner l’Etat à lui verser la somme de 20 000 euros en réparation des préjudices qu’elle estime avoir subis
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
660f9505a40f8b0008cb7635
4 avril 2024
4 avril 2024
V-B7H-CHYFL Décision déférée à la Cour : Jugement du 11 Avril 2023 -Juge de l'exécution de PARIS RG n° 23/80326 APPELANTE Madame [T] [C] [Adresse 5] [Adresse 5] Représentée par Me Lisa PASQUIER
Source officielleCour d'Appel
6253cd7dbd3db21cbdd9382e
14 décembre 2016
14 décembre 2016
Il convient en revanche d'examiner les nombreuses pièces produites relatives au déroulement de la carrière de l'intimée au sein de l'entreprise, entre 1997 et 2009.
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2522915_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleChambre Sociale
6287334dc1d4e9057d612f56
19 mai 2022
19 mai 2022
de la SELARL PASQUIER, avocat au barreau de ROUEN INTIMEE : S.A.R.L.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2114431_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleChambre Sociale
67820924fa7a008e5409f2ee
10 janvier 2025
10 janvier 2025
GRANGÉ AVOCATS, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Olivier MAMBRE, avocat au barreau de PARIS INTIMES : Monsieur [K] [L] [Adresse 2] [Localité 6] représenté par Me Stéphane PASQUIER
Source officielleCour d'Appel
6253cdcabd3db21cbdd947b5
21 octobre 2019
21 octobre 2019
Il fait observer en premier lieu que la pièce no10 versée aux débats par M.
Source officielle1re Section - 3e Chambre - R.222-13
DTA_2011413_20231204
4 décembre 2023
4 décembre 2023
Par une requête et un mémoire, enregistrés sous le numéro 2011413 le 30 juillet 2020 et le 30 mars 2021, la société Market, représentée par Me Reynaud-Fourton et Me Du Pasquier, demande au tribunal :
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2305070_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
./ Par une requête, enregistrée le 20 juin 2023 sous le n° 2302475, et des mémoires en production de pièces, enregistrés le 30 juin 2023 et le 24 août 2023, M.
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2302475_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
./ Par une requête, enregistrée le 20 juin 2023 sous le n° 2302475, et des mémoires en production de pièces, enregistrés le 30 juin 2023 et le 24 août 2023, M.
Source officielle7ème chambre
DTA_2008101_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 octobre 2020, Mme E A et la société Innate Motion, représentées par Me Pasquier de Solan, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2024:0926DEC002009323
26 septembre 2024
26 septembre 2024
La cour d’appel retint les éléments suivants : « De l’examen attentif des pièces du dossier (...), il en ressort que [le requérant] a, de manière répétée, tenu des propos et eu des comportements
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2433783_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
63465957c024d1adffef75ec
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Jugement du 24 Janvier 2020 -Juge des contentieux de la protection de PARIS - RG n° 19-007773 APPELANTES Madame [H] [X] épouse [I] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Laurent POZZI-PASQUIER
Source officielle7ème Chambre
DTA_2601992_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
Le directeur départemental des finances publiques de Seine-Saint-Denis a produit ces pièces le jour même, qui ont été communiquées aux parties.
Source officielle7ème chambre
DTA_2206826_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Il ressort des pièces du dossier que le règlement du plan local d'urbanisme de la commune de Gentilly a été modifié le 12 mars 2024.
Source officielleChambre Commerciale
6348ff8c63d497adffda4049
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Portalis DBVM-V-B7F-KZQO C1 Minute N° Copie exécutoire délivrée le : la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC Me François PASQUIER
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2512888_20250811
11 août 2025
11 août 2025
Vu : - la requête n°2419024, enregistrée le 23 décembre 2024, par laquelle la société Cellnex France demande l'annulation de la décision attaquée ; - les autres pièces du dossier.
Source officiellePage 14 sur 30