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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
66ff859ea4ff9ec259c095c7
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Fait à [Localité 4], le 03 Octobre 2024 La Magistrate chargée de la Mise en Etat Hélène PIRAT
Source officielle1ère Chambre
66ff859fa4ff9ec259c095d9
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Fait à [Localité 3], le 03 Octobre 2024 La Magistrate chargée de la Mise en Etat Hélène PIRAT
Source officielle1ère Chambre
6688de0d676b73dd81b96ce4
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Fait à [Localité 4], le 04 Juillet 2024 La Magistrate chargée de la Mise en Etat Hélène PIRAT
Source officielle1re chambre civile
6896d80cfd8bd33bb83ea5e5
7 août 2025
7 août 2025
] [T] es qualités de liquidateur judiciaire du GFA CHATEAU DE LA BAULME Représentée par Me Claire GERBAY, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 126 INTIMEES [Z] [I] Représentée par Me Arnaud PIARD
Source officielleCour d'Appel
6253cba9bd3db21cbdd8df0e
23 mai 2011
23 mai 2011
Septembre 2010, enregistrée sous le no 07/ 01827 APPELANT Madame Valérie Paule Y...épouse Z... ... 59120 LOOS Représentant : la SCP THERY-LAURENT (avoués à la Cour)- Représentant : Me Laurence PIPART-LENOIR
Source officielle2ème Chambre
64c9f215be9373d969ac449c
1 août 2023
1 août 2023
FRATE dont le siège social est sis [Adresse 2] prise en la personne de son représentant légal sans avocat constitué -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : - Mme Hélène PIRAT, Présidente
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2501289_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Romain Pipart pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJCP REFERES
677efc54b01eea4cf01ac972
3 janvier 2025
3 janvier 2025
PROMOLOGIS Expédition délivrée à toutes les parties ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Le Vendredi 03 Janvier 2025, le Tribunal judiciaire de TOULOUSE, Sous la présidence de Ariane PIAT, juge au Tribunal
Source officielleJCP REFERES
677efc5bb01eea4cf01aca17
3 janvier 2025
3 janvier 2025
2025 à Me Jean-philippe MONTEIS Expédition délivrée à toutes les parties ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Le Vendredi 03 Janvier 2025, le Tribunal judiciaire de TOULOUSE, Sous la présidence de Ariane PIAT
Source officiellePremière Présidence
64f02e49db41fad969879b17
30 août 2023
30 août 2023
Justice - 73018 CHAMBERY CEDEX - dossier communiqué et réquisitions écrites DEBATS : L'affaire a été débattue publiquement, à l'audience du mercredi 30 août 2023 à 10h devant Madame Hélène PIRAT
Source officielle1ère Chambre
672dbe26fc7b8fce99c73ea1
8 octobre 2024
8 octobre 2024
=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : Audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, par Mme Myriam REAIDY, Conseillère, en remplacement de Mme Hélène PIRAT
Source officielleChambre 01
66964123f5112d8edd057a4b
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Mme [J] [B] [Adresse 6] [Localité 7] représentée par Me Marc MICHEL, avocat au barreau de LILLE Mme [X] [L], [K] [M] (demanderesse à l’incident) [Adresse 3] [Localité 7] représentée par Me Laurence PIPART-LENOIR
Source officielle1ère Chambre
65a0ea095bbe450008b2cd6a
11 janvier 2024
11 janvier 2024
JEAN LAIN AUTOMOBILES, dont le siège social est situé [Adresse 2] Sans avocat constitué ********* Nous, Hélène PIRAT, magistrate chargée de la mise en état de la 1ère Chambre de la Cour d'appel
Source officielle1ère Chambre
6538b36b7ffc2c8318edff3e
24 octobre 2023
24 octobre 2023
de mise à disposition : 24 octobre 2023 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : Audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, par Mme Hélène PIRAT
Source officielle1ère Chambre
6538b36b7ffc2c8318edff40
24 octobre 2023
24 octobre 2023
disposition : 24 octobre 2023 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : Audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, par Mme Hélène PIRAT
Source officielle1ère Chambre
65449d17c71a6a83181c8d76
2 novembre 2023
2 novembre 2023
[G] [O] [Z] née le 11 Février 1974 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] Représentés par la SELARL CABINET COMBAZ, avocats au barreau de CHAMBERY ********* Nous, Hélène PIRAT
Source officielle1ère chambre
DTA_2200270_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Pipart a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200417_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Pipart a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200631_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Pipart, - les conclusions de M. Revel, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2102703_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Pipart, - les conclusions de M. Revel, rapporteur public, - et les observations de M. L, représentant la directrice départementale des finances publiques de la Vienne.
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