CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

645 résultats pour « Philippe NEVEU »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre A - Civile

642fb5d8cece1704f574742c

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

Or il a été retenu que ces plaintes étaient postérieures aux dates à partir desquelles la soeur de la locataire déclarait héberger son neveu.

Source officielle

Page 14 sur 33

← PrécédentSuivant →
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300881

Cassation

11 octobre 2018

11 octobre 2018

Philippe D..., géomètre-expert inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes mais ce rapport a été soumis à la discussion de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100308

Cassation

8 mars 2017

8 mars 2017

Jean-Philippe A..., tous deux domiciliés [...], défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu la communication

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201270

Cassation

12 juillet 2012

12 juillet 2012

Philippe X.... Il est fait grief aux jugements attaqués d'avoir respectivement condamné M. Y..., M. Z..., M. A..., Mme B..., M. X... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf2bd3db21cbdd8c811

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

représentants légaux ayant son siège social 6 boulevard Van Gogh - Immeuble Péricentre 59658 VILLENEUVE D'ASCQ Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour Assistée de Me Philippe

Source officielle
CA

8e Chambre A

616307f35a67331bacec3bf1

Appel

12 janvier 2012

12 janvier 2012

SA BANQUE PRIVEE FIDEURAM WARGNY, anciennement dénommée FINANCIERE WARGNY,, dont le siége social est [Adresse 7] représentée par la SCP BOTTAI GEREUX BOULAN, avoués à la Cour, assisté par Me Philippe

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

65af64fab6c6260008b52f03

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Philippé Mélin en a rendu compte à la Cour composée en outre de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc52bd3db21cbdd8fc0c

Appel

5 octobre 2012

5 octobre 2012

à la protection des majeurs, faisant fonction de Président, désigné suivant ordonnance du Premier Président de la Cour d'appel de DOUAI en date du 17 janvier 2012 Mathilde VALIN, Conseiller, Philippe

Source officielle
CC

civ1

évalant d'une créance de son auteurc/M. Bernard A

ECLI:FR:CCASS:2017:C101049

Cassation

4 octobre 2017

4 octobre 2017

Philippe X..., domicilié [...]                               , contre l'arrêt rendu le 7 janvier 2016 par la cour d'appel de Bourges (chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

5fca605496ea9747c2dcff92

Appel

5 novembre 2020

5 novembre 2020

SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assisté Me Pascal NEVEU, avocat au barreau de NICE S.C.I.

Source officielle
CA

8e Chambre A

603268c6ea73e69d816d2b6f

Appel

8 février 2018

8 février 2018

IMMOBILIERS Grosse délivrée le : à : Me Rachel COURT-MENIGOZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Philippe

Source officielle
CA

Chambre Sociale

61628ccf293034a8c342f6f6

Appel

27 août 2013

27 août 2013

LABORATOIRES COLOPLAST PARTIES EN CAUSE : Madame [N] [X], demeurant [Adresse 2] APPELANTE COMPARANTE EN PERSONNE assistée par Maître Philippe CADROT, avocat au barreau de BESANCON ET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ffbd3db21cbdd89c65

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

Madame Marie Christine Y... épouse E... ... 13007 MARSEILLE 07 représentée par la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avoués à la Cour assistée de Me Antoine RETALI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc34bd3db21cbdd8f768

Appel

23 mai 2012

23 mai 2012

jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 1700 du 03/ 06/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) Monsieur Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf3bd3db21cbdd91d04

Appel

18 novembre 2014

18 novembre 2014

DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Catherine DEAN, lors des débats, et Madame Huguette NEVEU

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fde65aee110643f994e7f25

Appel

22 juin 2018

22 juin 2018

Représentés tous deux par Me Alain Z..., avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 3 Assistés sur l'audience par Me Philippe A..., avocat au barreau d'AVIGNON INTIMÉS Monsieur B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd25bd3db21cbdd9267e

Appel

1 septembre 2015

1 septembre 2015

DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Catherine DEAN, lors des débats, et Madame Huguette NEVEU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3ebd3db21cbdd92bb8

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Catherine DEAN, lors des débats, et Madame Huguette NEVEU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda8bd3db21cbdd9409f

Appel

22 juin 2018

22 juin 2018

Représentés tous deux par Me Alain CIEO, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 3 Assistés sur l'audience par Me Philippe LLORCA, avocat au barreau d'AVIGNON INTIMÉS Monsieur B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc72bd3db21cbdd90229

Appel

5 février 2013

5 février 2013

, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, magistrats délégués à la protection des majeurs, GREFFIER : Madame Catherine DEAN, lors des débats, et Madame Huguette NEVEU

Source officielle