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617 résultats pour « Pascal JOYET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372381cd5801467740aa99

Cassation

31 mai 2000

31 mai 2000

55 / de Mme Marie-Claude YX..., demeurant ..., 56 / de Mme Pascale YY..., demeurant ..., 57 / de Mme Anne-Marie YZ..., 58 / de M.

Source officielle

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CC

civ1

6137226ecd580146773fcf53

Cassation

7 mars 1995

7 mars 1995

Denis, Alain, Pascal XU... et Mme Fabienne, Anne, Marie XU... née XE..., demeurant ensemble ..., 36 ) de Mme Catherine, Simone XU... née XE..., demeurant ..., 37 ) de M.

Source officielle
CC

civ1

613722b6cd58014677400732

Cassation

28 janvier 1997

28 janvier 1997

Jackie B..., demeurant ..., 2°/ de Mme Josette X..., née B..., demeurant ..., 3°/ de Mme C...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C301427

Cassation

30 novembre 2011

30 novembre 2011

décembre 2009) statuant sur renvoi de cassation (1re civile, 21 novembre 2006 pourvois n° F 04-18. 260 et A 04-18. 830), que le 16 mai 1974 les consorts X...ont vendu un immeuble composé de plusieurs parcelles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7dbd3db21cbdd8d9f9

Appel

24 mars 2011

24 mars 2011

de nationalité Française demeurant Chez Mme Josette X...-...-87400 SAUVIAT SUR VIGE Non comparant.

Source officielle
CC

soc

613720bbcd580146773edec5

Cassation

20 décembre 1988

20 décembre 1988

Pascal Q..., demeurant ..., 16°/ de Mme Jacqueline R..., chef d'équipe, demeurant ..., 17°/ de M.

Source officielle
CC

civ3

613723d2cd5801467740e925

Cassation

7 mai 2002

7 mai 2002

André Weber, 2 / Mme Josette Y..., épouse Weber, demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 mars 2000 par la cour d'appel de Besançon (1re chambre civile), au profit : 1 /

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100917

Cassation

6 septembre 2017

6 septembre 2017

Guy X... comme son frère Claude et sa soeur Josette étant héritiers réservataires ; que l'arrêt estime que le préjudice en résultant et celui résultant de l'atteinte à l'honneur de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2204481_20220728

Administratif

28 juillet 2022

28 juillet 2022

prescrire une expertise afin d'apprécier l'état actuel des immeubles susceptibles d'être affectés par les travaux de réaménagement et de valorisation du port des Heures Claires à Istres (13800), sur les parcelles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc54bd3db21cbdd8fc74

Appel

6 juillet 2012

6 juillet 2012

D 37 et une parcelle de D 30 représentant une contenance totale de 15 ha 94 a et 35 ca telle que cela résulte selon elle de la désignation des parcelles, et elle a été déclarée adjudicataire pour le tout

Source officielle
CC

civ1

61372384cd5801467740ad49

Cassation

18 avril 2000

18 avril 2000

Pascal YE..., demeurant 33, lotissement Les Riez, 10260 Saint-Parres-lès-Vaudes, 60 / M. Régis YG..., demeurant ..., 61 / M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2fbd3db21cbdd8f662

Appel

17 février 2012

17 février 2012

Il est le seul occupant de la parcelle 542, aucun des demandeurs initiaux ne peut revendiquer une servitude de passage sur cette parcelle, ni prescrire contre lui.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcebd3db21cbdd8e545

Appel

1 juillet 2010

1 juillet 2010

Il indique que les bovins ayant endommagé les parcelles de M.

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000008138113

Admin. suprême

10 décembre 2003

10 décembre 2003

. ; Mme Josette AK, demeurant ... ; Mme Elisabeth AJ, demeurant ... ; M. Marc BI, demeurant ... ; Mme Marie-Hélène BH, demeurant ... ; M. Didier BG, demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

civ3

61372340cd5801467740760a

Cassation

2 février 1999

2 février 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Josette X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue

Source officielle
CC

cr

613725a1cd5801467741f5d9

Cassation

12 février 1998

12 février 1998

neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de B... de MASSIAC, les observations de Me de C... et de la société civile professionnelle Pascal

Source officielle
CC

soc

61372390cd5801467740b70f

Cassation

29 novembre 2000

29 novembre 2000

18 / Mme Véronique XF..., demeurant ... de la Ruelle, 19 / Mme Brigitte D..., demeurant ..., 20 / Mme Isabelle U..., demeurant ..., 21 / Mme Eliane R..., demeurant ... de Braye, 22 / Mme Pascale

Source officielle
CC

civ2

61372160cd580146773f3401

Cassation

17 octobre 1990

17 octobre 1990

Guy, Jean, Joseph Y..., demeurant au hameau de Crucoli, Ucciani (Corse du Sud), 3°/ Mme Josette Z..., épouse P..., demeurant ...

Source officielle
CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020213015

Admin. suprême

30 janvier 2009

30 janvier 2009

Michel A, à Mme Josette N, à M. Maurice V, à Mme Jeannine I, à M. Maurice C, à M. René D, à M. Georges R, à M. Patrick E, à Mme Sandrine S, à M.

Source officielle
CC

soc

613720c0cd580146773ee155

Cassation

12 juillet 1988

12 juillet 1988

Pascal, demeurant ... (Dordogne), 3°) de Madame CONTRERAS X..., demeurant au Bourg, à Razac-sur-l'Isle (Dordogne), 4°) de Madame DAVID Q..., demeurant ...

Source officielle