Jackie B..., demeurant ..., 2°/ de Mme Josette X..., née B..., demeurant ..., 3°/ de Mme C...

décembre 2009) statuant sur renvoi de cassation (1re civile, 21 novembre 2006 pourvois n° F 04-18. 260 et A 04-18. 830), que le 16 mai 1974 les consorts X...ont vendu un immeuble composé de plusieurs parcelles

de nationalité Française demeurant Chez Mme Josette X...-...-87400 SAUVIAT SUR VIGE Non comparant.

Pascal Q..., demeurant ..., 16°/ de Mme Jacqueline R..., chef d'équipe, demeurant ..., 17°/ de M.

André Weber, 2 / Mme Josette Y..., épouse Weber, demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 mars 2000 par la cour d'appel de Besançon (1re chambre civile), au profit : 1 /

Guy X... comme son frère Claude et sa soeur Josette étant héritiers réservataires ; que l'arrêt estime que le préjudice en résultant et celui résultant de l'atteinte à l'honneur de M.

prescrire une expertise afin d'apprécier l'état actuel des immeubles susceptibles d'être affectés par les travaux de réaménagement et de valorisation du port des Heures Claires à Istres (13800), sur les parcelles

D 37 et une parcelle de D 30 représentant une contenance totale de 15 ha 94 a et 35 ca telle que cela résulte selon elle de la désignation des parcelles, et elle a été déclarée adjudicataire pour le tout

Pascal YE..., demeurant 33, lotissement Les Riez, 10260 Saint-Parres-lès-Vaudes, 60 / M. Régis YG..., demeurant ..., 61 / M.

Il est le seul occupant de la parcelle 542, aucun des demandeurs initiaux ne peut revendiquer une servitude de passage sur cette parcelle, ni prescrire contre lui.

Il indique que les bovins ayant endommagé les parcelles de M.

. ; Mme Josette AK, demeurant ... ; Mme Elisabeth AJ, demeurant ... ; M. Marc BI, demeurant ... ; Mme Marie-Hélène BH, demeurant ... ; M. Didier BG, demeurant ... ; M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Josette X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue

neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de B... de MASSIAC, les observations de Me de C... et de la société civile professionnelle Pascal

18 / Mme Véronique XF..., demeurant ... de la Ruelle, 19 / Mme Brigitte D..., demeurant ..., 20 / Mme Isabelle U..., demeurant ..., 21 / Mme Eliane R..., demeurant ... de Braye, 22 / Mme Pascale

Guy, Jean, Joseph Y..., demeurant au hameau de Crucoli, Ucciani (Corse du Sud), 3°/ Mme Josette Z..., épouse P..., demeurant ...

Michel A, à Mme Josette N, à M. Maurice V, à Mme Jeannine I, à M. Maurice C, à M. René D, à M. Georges R, à M. Patrick E, à Mme Sandrine S, à M.

Pascal, demeurant ... (Dordogne), 3°) de Madame CONTRERAS X..., demeurant au Bourg, à Razac-sur-l'Isle (Dordogne), 4°) de Madame DAVID Q..., demeurant ...