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648 résultats pour « Pascal CLEMENT SELARL »

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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21MA03444_20220602

Admin. Appel

2 juin 2022

2 juin 2022

AA 323 et 324 et la partie sud-est de la parcelle AA 321, parcelles situées à Cagnes-sur-Mer.

Source officielle
CA

3ème chambre

68e7417aac880aa7ee21f190

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

[N] [J] [F] [Adresse 28] [Localité 32] représenté par Me Jean vincent DELPONT de la SELARL LA CLE DES CHAMPS, avocat au barreau d'ALBI Madame [P] [B] [Adresse 36] [Localité 33] représentée par

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6162853ac10e2193c578098c

Appel

3 juillet 2013

3 juillet 2013

- signé par Monsieur Pascal CHAUVIN, président, et par Madame Marie-France MEGNIEN, greffier, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69d753b5cdc6046d479dbcb1

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

barreau de Toulouse Copie exécutoire délivrée le 07/04/2026 à Maitre Caroline NARBONI Me Pascal CERMOLACCE de la SELARL CABINET CERMOLACCE-GUEDON LES FAITS La SA MERCEDES-[Localité 1] FINANCIAL SERVICES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbecbd3db21cbdd8ea74

Appel

8 décembre 2011

8 décembre 2011

née le 20 Juin 1950 à NARBONNE ... 83330 EVENOS représentée par la SCP Yves et Yann GARRIGUE, avoués à la Cour assistée de la SELARL SELARL CLEMENT MALBEC CONQUET, avocats au barreau de NARBONNE substituée

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY02793_20240409

Admin. Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

janvier 2022 portant sur un détachement d'un lot à bâtir pour une superficie de 2 903 m², et les projets de construction en litige portent sur la parcelle ainsi détachée.

Source officielle
CA

1ere Chambre

644a1226656d26d0f8b57d24

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

- AVOCATS ASSOCIÉS la SELARL L.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

651fa4ffc601f0831899150c

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Pascal BRILLET, Président, M. Vincent ADRIAN et Mme Myriam SEGOND, Conseillers, qui en ont délibéré conformément à la Loi.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC00538_20230418

Admin. Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Duho Immobilier, représentée par la SELARL Le Discorde - Deleau, a demandé au tribunal administratif de Strasbourg d'annuler

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

615e0de5c25a97f0381f502c

Appel

4 octobre 2013

4 octobre 2013

FLAURAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0090, assistées de Maître Pascal BECKER de la SELARL ipSO, avocat au barreau de PARIS, toque : L0052.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

68676d736cbb391a608a1839

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[M] (parcelle n°[Cadastre 8]), les consorts [I] (parcelle n°[Cadastre 9]), Madame [U] [X] et Monsieur [DK] [Z] (parcelles n°[Cadastre 2] et [Cadastre 3]) et dont l'assiette est située sur les parcelles

Source officielle
CA

3ème chambre

627b563a76c5d9057df8031c

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

CLF, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉE S.C.I.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

5fca756665a270627b5af168

Appel

9 octobre 2020

9 octobre 2020

12] Madame [L] [C] épouse [X] Née le [Date naissance 6] 1942 à [Localité 17] ([Localité 17]) [Adresse 1] [Localité 12] Représentés et ayant pour avocat plaidant Me Geneviève SROUSSI de la SELARL

Source officielle
TCOM

Référé mardi salle 3

69d97a86cdc6046d47d1eb04

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

dont le siège social est [Adresse 2] - RCS B 775 652 126 2) SA MMA IARD, dont le siège social est [Adresse 2] -RCS B 440 048 882 Parties défenderesses : assistées de Me Arnaud VERCAIGNE de la la SELARL

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

61634d041c666ce2d9a48e13

Appel

6 mai 2011

6 mai 2011

Bernard SCHNEIDER, Conseiller Mme Pascale BEAUDONNET, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Mlle Carole TREJAUT Mme [K] [G] a préalablement été entendue en son rapport

Source officielle
TJ

Service des référés

6627fd1e42439575e2f7e31c

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

[Adresse 1] [Localité 6] représentée par Maître Philippe REZEAU de la SELARL QUANTUM IMMO, avocats au barreau de PARIS - #L0158 DEFENDERESSE La société MAITRES ROBINETIERS DE FRANCE S.A.S.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2122982_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

A E, représenté par la Selarl Clf, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 1er décembre 2020 par lequel le maire de la commune de Labarthe-Rivière a opposé un sursis à statuer à sa demande de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6abd3db21cbdd900a5

Appel

14 décembre 2012

14 décembre 2012

Le 27 mars 2006, il a pris possession des clefs de l'immeuble. Saisi par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc04bd3db21cbdd8edb2

Appel

22 novembre 2011

22 novembre 2011

SELARL AJ PARTENAIRES C/ SA GARAGE H... SCI DE L'HIPPODROME SA AUXILIAIRE MAAF SAS ROCLAND RHONE-ALPES COMPAGNIE GENERALI FRANCE E...

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6363682837e31b7f7444492c

Appel

31 octobre 2022

31 octobre 2022

ACO, avocat au barreau de VIENNE substituée par Me Emmanuelle CLEMENT, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : M.

Source officielle

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