Jugement prononcé en audience publique le 01/07/2025 par Monsieur Sébastien CARPENTIER, président assisté de Maître Pierre-Emile DUNOYER, greffier, qui l'ont signé.

Jugement prononcé en audience publique le 01/07/2025 par Monsieur Sébastien CARPENTIER, président assisté de Maître Pierre-Emile DUNOYER, greffier, qui l'ont signé.

Jugement prononcé en audience publique le 07/10/2025 par Monsieur Sébastien CARPENTIER, président assisté de Maître Pierre-Emile DUNOYER, greffier, qui l'ont signé.

PROCEDEURES COLLECTIVES Jugement de maintien de la période d'observation AINSI COMPOSE LORS DES DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL A L'AUDIENCE DU 07/04/2026 ET AYANT PARTICIPE AU DELIBERE : PRESIDENT : Sébastien

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP de Nervo et Poupet, avocat aux Conseils pour MM. Laurent et Sébastien Y...

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Capron, avocat aux Conseils pour M. X...

2014 par la cour d'appel de Douai (chambre 2, section 2), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Les Vins Erde, société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Depreux Sébastien

Toutes opérations ou prestations de boucherie traditionnelle, découpe et préparation de toutes viandes ainsi que la fabrication, la préparation, le conditionnement et la vente de tous types de produits

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 29/01/2026.

Monsieur Sébastien U... Monsieur Antonio V... Monsieur Philippe W... Monsieur Thierry XX... Monsieur Daniel YY... Monsieur Gilbert EE... Monsieur Thierry AA... Monsieur Marcel BB...

Compagnie d'Assurance ACTE IARD des condamnations prononcées contre elle au profit du syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier " le SAN SEBASTIEN ".

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier. En présence de Monsieur Marc REYMONDET, procureur de la République adjoint.

(agissant à titre personnel et ès qualités de représentante légale de sa fille Alexandra, ès qualités d'héritière de son fils Sébastien D...), Jacques A..., Pierrette A..., Raymonde D...

Sébastien Y..., fils de M. Roger Y... ; que M.

Je me suis retourné et j'ai vu la moto de Sébastien qui gisait au sol côté droit de la chaussée dans mon sens de circulation. Sébastien était dans le fossé gauche, inerte.

DE BORDEAUX 1ERE CHAMBRE CIVILE N° RG 24/00631 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YU3Y N° de Minute : 2024/00 AFFAIRE : [E] [B] C/ [M] [V], [P] [Y] Copie délivrée le : à Avocats : Me Sébastien

Sébastien Gauthier, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Sébastien, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, du 29 juin 1995, qui, pour vol et filouterie de carburant, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement; Vu le mémoire produit