compris ; que son examen révélait des particularités suspectes : les serrures des portières n'avaient pas été forcées, un endroit du système antivol avait été superficiellement perforé à l'aide d'un outil

la société en maîtrise donc les conséquences à son égard, en qualité de caution, et que, par ailleurs, l'effort consenti par la société a permis de maintenir la SCP en activité pour lui conserver son outil

regard de la perte de temps, de la difficulté de l'affaire, de la situation professionnelle de l'expert, outre des frais dépensés en vue de la confection de l'expertise et de la valeur des objets et des outils

en sa qualité de cadre administratif en charge d'assister Mme, [D] dans les tâches confiées au service administratif et comptable », « il chapeautait le service comptable et avait accès aux moyens, outils

civile 1-7 Code nac : 14P N° N° RG 26/02561 - N° Portalis DBV3-V-B7K-X2L7 (article L.3222-5-1 du Code de la santé publique modifié par la loi n°2022-46 du 22 janvier 2022 renforçant les outils

loyauté, - un comportement en opposition avec la direction de l'entreprise ; - le comportement lors du pot du 27 septembre 2012 ; - une défaillance dans le suivi des dossiers; - l'utilisation des outils

Z... a accepté de ne plus percevoir son salaire à compter du mois de février 1992 afin de conserver son outil de travail; qu'à la suite de la mise en liquidation judiciaire de la société, M.

GIE Réunion européenne, a fait exécuter pour le compte de la société Teyssou Prieur (la société Teyssou) par la société transports Jean Martin et fils (la société Martin) le transport d'une machine outil

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 16 mai 2002), que la société Manu outils

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 10 novembre 2021) et les productions, depuis 2004, la société Bija industrie (la société Bija) vend à la société Airbus Helicopters des outils et matériels spécifiques aux

l'injonction a été adressée et des difficultés qu'il a rencontrées pour l'exécuter ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Four et Clément ayant acheté une fraiseuse à la société Centre machines outils

été convoqué par lettre recommandée en vue de son licenciement pour faute grave et mis à pied à titre conservatoire au motif qu'il avait pendant les heures de travail fait souder par un collègue un outil

société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 février 2000 par la cour d'appel de Toulouse (2e Chambre civile, Section 2), au profit de la société Fayard Sud Machines Outils

Y... a été engagé en mai 1978 par la société Mary (vente d'outillage et de machines-outils), comme représentant multicartes; que diverses modifications ont été apportées à son contrat fin août 1984, notamment

contrôle tous les courriers préparés par elle ; qu'il lui était également reproché, en dépit des stages auxquels elle avait participé avec ses autres collègues, d'être incapable de se servir utilement des outils

par la société Case Poclain à la suite de la chute des marchés du matériel agricole et des travaux publics - donnée constante dont la cour d'appel reconnaît qu'elle nécessitait une adaptation des outils

technologies dans l'entreprise peut constituer une cause économique de suppression ou transformation d'emplois ou de modification substantielle du contrat de travail ; et que l'introduction d'un nouvel outil

[M] ne démontrait pas sa capacité financière à posséder personnellement les outils nécessaires à l'exploitation des terres reprises, la cour d'appel a violé l'article L 411-59 du code rural et de la pêche