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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
61372178cd580146773f40a6
9 octobre 1991
9 octobre 1991
Jean-Claude X..., demeurant ... l'Orcher (Seine-Maritime), 2°) Mme Maryvonne Y..., épouse D..., demeurant ... l'Orcher (Seine-Maritime), 3°) M.
Source officiellePCP JTJ proxi fond
662bf103e266e89ef118968c
26 avril 2024
26 avril 2024
ORPHEE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par M.
Source officielleChambre sociale
65b362931d7564000872def4
25 janvier 2024
25 janvier 2024
ORTHO FINANCES C/ M. [Y] [A], S.A.R.L. SOFRELAUR, S.A.S. PARTENAIRES CONSEILS, S.A.S.
Source officielleciv1
Donne acte à Mme X... du désistement de son pourvoi forméc/Mme Martine Y
ECLI:FR:CCASS:2010:C100832
6 octobre 2010
6 octobre 2010
. ; Attendu qu'Orphée Y..., divorcé en secondes noces de Mme Antonia X... avec laquelle il était marié sous le régime de la séparation de biens, est décédé le 22 avril 1997 en laissant pour lui succéder
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02474_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
L'EARL de l'Orphée a demandé au tribunal administratif de Nancy d'annuler cet arrêté du préfet de la Meuse du 22 février 2018.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2105506_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Par une délibération du 28 octobre 2019, le conseil municipal d'Auchy-Lez-Orchies a approuvé la révision du plan local d'urbanisme de la commune.
Source officiellesoc
6079b0b59ba5988459c4f946
13 juin 1979
13 juin 1979
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU LES ARTICLES L. 124-3 ET 124-4 DU CODE DU TRAVAIL ET L'ARTICLE 1ER DU DECRET DU 22 JUILLET 1964 PORTANT STATUT DES PERSONNELS DE L'ORTF; ATTENDU QU'IL RESULTE DU TROISIEME
Source officiellesoc
6079b0d89ba5988459c504fc
1 décembre 1982
1 décembre 1982
SUR LE PREMIER MOYEN : VU L'ARTICLE L 122-14 DU CODE DU TRAVAIL : ATTENDU QUE DORMOY A ETE AU SERVICE DE L'ORTF, EN QUALITE DE DIRECTEUR DE LA PHOTOGRAPHIE, A COMPTER DU 1ER OCTOBRE 1963, EN VERTU DE
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2512547_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
par Me Verdier, demande au juge des référés, statuant par application des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de l’arrêté du maire d’Orchies
Source officiellesoc
613720cecd580146773ee876
21 janvier 1988
21 janvier 1988
A..., Z..., D..., C... et F..., qui exerçaient les fonctions de décorateur au service de la Société française de production et de créations audiovisuelles (SFP) depuis la suppression, en 1975, de l'ORTF
Source officiellesoc
6079b2039ba5988459c55288
9 mai 1972
9 mai 1972
L'ARTICLE 1134 DU CODE CIVIL, DE L'ARTICLE 23 DU LIVRE 1ER DU CODE DU TRAVAIL ET DE L'ARTICLE 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE ; ATTENDU QUE X..., JOURNALISTE A L'ORTF
Source officiellesoc
613720a9cd580146773ed209
8 octobre 1987
8 octobre 1987
CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur A... de l'Economie, des Finances et du Budget chargé de la liquidation de l'Office de RADIODIFFUSION TELEVISION FRANCAISE (ORTF
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:1107DEC004289198
7 novembre 2002
7 novembre 2002
} un total de 1 500 EUR (mille cinq cents euros) Türkan Orta } pour ces huit requérants Havva Orta } Esma Orta } Şükriye Orta } Cette somme couvrant le
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6350e4fb42150aadff23dc28
19 octobre 2022
19 octobre 2022
ORPHEE 2006 [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Et assistée de Me Gabriel CHICHE substituant Me Fanny COLIN
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2502057_20250519
19 mai 2025
19 mai 2025
Article 2 : Les conclusions de la commune de Gonfreville l'Orcher présentées sur le fondement de l'article L 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officiellesoc
6079b10c9ba5988459c51137
8 octobre 1987
8 octobre 1987
X..., au service de l'ORTF en qualité de conducteur de travaux, s'est vu notifier le 31 mai 1972 son reclassement dans la filière " technique " et à l'échelle de salaire " conducteur de travaux et réviseur
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR61453
15 septembre 2022
15 septembre 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ [Z] Pourvoi n° : F 22-15.250 Demandeur(s) : la société Orphie 2 Avocat(s) : la SCP Sevaux et Mathonnet Défendeur(s) : la société
Source officielleciv2
6137219dcd580146773f539b
10 juillet 1991
10 juillet 1991
Maurice, Georges Y..., demeurant à la Géraumière, Saint-Pierre-Sur-Orthe (Mayenne), en cassation d'une ordonnance rendue le 11 juin 1990 par le premier président de la cour d'appel d'Angers, au profit
Source officielle6ème Chambre
DTA_2108676_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience ublique : - le ra ort de M.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01484_20250828
28 août 2025
28 août 2025
A, - et les observations de Me Leuliet pour la commune d'Orchies. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 14 sur 81
SELARL ORTHODONTIE DREUX
09/07/2026
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ORTHOLAB CAMARGUE
09/07/2026
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ALSACE ORTHOPEDIE
09/07/2026
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ORTHO'DEV
09/07/2026
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H2 ORTHOPEDIE
09/07/2026
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