CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

307 résultats pour « Nougoua »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

15e chambre

64422a24d2fa6fd0f80406ba

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

prise en charge du déménagement, du billet d'avion pour toute sa famille, du billet de train pour les voitures, du versement d'une prime de mutation, de la prise en charge d'une partie de la garde nounou

Source officielle

Page 14 sur 16

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f47

Appel

19 décembre 2013

19 décembre 2013

demande, que son époux n'avait jamais fait état de ce qu'il souhaitait en se voyant attribuer la jouissance du domicile conjugal y inclure la dépendance dans laquelle vivait sa mère, qui était aussi la nounou

Source officielle
TJ

6ème Chambre

69d96b1acdc6046d47d0a6fb

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Greffier lors du prononcé : Marlène NOUGUE JUGEMENT prononcé en premier ressort, par décision contradictoire et mise à disposition au greffe du tribunal conformément à l’avis donné à l’issue des débats

Source officielle
CA

14e chambre

642fb7c9cece1704f5747aba

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Par acte du 7 juin 2003, le fonds de commerce a été cédé à la société Nounours, puis par acte sous-seing privé du 5 octobre 2004, cette dernière à elle-même cédé ledit fonds à la société NIRLMALA'S PUB

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2502245_20251128

Administratif

28 novembre 2025

28 novembre 2025

alléguer qu’elle a « fait face à de graves difficultés » depuis l’année scolaire 2023-2024, qu’elle a été « gravement malade » durant sa grossesse sans toutefois le justifier, qu’elle n’a pas trouvé de nounou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd57bd3db21cbdd92ff6

Appel

7 mars 2016

7 mars 2016

X... lui avait répondu qu'elle n'avait qu'à se payer une nounou au lieu de prendre son salaire pour payer une grosse voiture. Refusant de signer, à la demande de M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0614JUD003081207

Admin. suprême

14 juin 2011

14 juin 2011

[sic] - Il ne faut pas m’envoyer sur des interventions à partir du moment où je fais la nounou avec un gars ... je ne savais pas où il était.   » C.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03074

Cassation

9 janvier 2019

9 janvier 2019

H... précise qu'il pensait que Nathalie était "la nounou" de cet enfant qui avait à l'époque 10-12 ans ; qu'il ajoute qu'il était souvent chez elle et que Nathalie l'amenait à l'école ; qu'il avait l'impression

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

65aa22d3a34ad100085818a1

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

de garantie de la DO demande du bailleur au syndic de régularisation d'une nouvelle déclaration de sinistre à la société Allianz - juillet août 2018 travaux d'étanchéité réalisés par la société Com Nougues

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

62cd0f14e91c8e9fcf071321

Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

Me Otxanda IRIART, avocat au barreau de PAU INTIMES : Monsieur [K] [G] né le 08 Septembre 1963 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Nouhou

Source officielle
CA

Cabinet B

631c2b0abd7923fcb00af9cc

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

mars 2014 où elle avait assisté aux funérailles de sa mère, elle avait découvert que son époux qui avait montré une absence totale de compassion, entretenait en outre, une relation adultérine avec la 'nounou

Source officielle
TJ

Référés - Vie privée

678184666d34da2cbdcdd111

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

faire culpabiliser la star, qui assume un parcours dont elle peut être fière. « De toute façon, en regardant autour de moi, je m’aperçois que la plupart des parents rentrent hyper tard, qu’ils ont une nounou

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2600327_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

qui indique qu’il a eu sa compagne et ses enfants au téléphone depuis le centre de rétention et que son absence cause des difficultés pour la garde des enfants et a obligé sa compagne à prendre une nounou

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10080

Cassation

31 janvier 2018

31 janvier 2018

femmes, ne recoupent pas ceux des vêtements de nuit de la marque SENORETTA qui s'adressent à un public beaucoup plus adolescent, oscillant entre la petite demoiselle et la grande enfant, goûtant les nounours

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f79

Appel

5 décembre 2013

5 décembre 2013

Elle a mentionné, que selon elle, la demande présentée est surtout motivée par les souhaits de la grand-mère paternelle, alors que l'intérêt de l'enfant est de rester avec sa nounou qu'il considère comme

Source officielle
CA

Chambre civile

69eafe3fcdc6046d4757862d

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

ENTRE : Monsieur [P] [L] né le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 1], demeurant '[Adresse 1] représenté par Me Nicolas SCHBATH de la SELASU CABINET SCHBATH, avocat au barreau de PARIS, Me Muriel NOUGUES

Source officielle
CA

Chambre civile

6793332732b173f45a7c8d95

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

rendue le 10 JANVIER 2024 par le JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE LIMOGES ET : Madame [U] [E] née le 28 Janvier 1959 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Muriel NOUGUES

Source officielle
TJ

6ème Chambre

67f57bcebbf04ef7857bee0e

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

ayant pour mandataire la société AVANSSUR, Société AXA FRANCE IARD, Copies délivrées le : A l’audience du 14 Janvier 2025, Nous, Caroline KALIS, Juge de la mise en état assistée de Marlène NOUGUE

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0503JUD007115601

Admin. suprême

3 mai 2007

3 mai 2007

    M me Nounou Gviniachvili, requérante, fait état de la peur des membres de la Congrégation, qui avaient tous vu auparavant à la télévision des scènes d'agression de témoins de Jéhovah par

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a7bd3db21cbdd88f13

Appel

14 avril 2004

14 avril 2004

née le 14 Août 1936 à LA ROCHE-SUR-YON (85) Résidence de La Nougeraie 86350 USSON-DU-POITOU représentée par la SCP MUSEREAU & MAZAUDON, avoués à la Cour assistée de Me Coralie G...

Source officielle