Xavier de Lesquen, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Delaporte, Briard, Trichet, avocat de la société Résidence Porte des Neiges ; 1.

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 3 février 2014), qu'un litige portant sur la cession de trente emplacements de parking a opposé la société les Neiges

La SAS Porte des Neiges sollicite le remboursement de la somme de 1 345 970 euros à raison d'une créance d'impôt sur les sociétés dont elle s'estime bénéficiaire.

Perce-Neige ; Ainsi décidé par la Cour de cassation, chambre sociale, et prononcé par le président en son audience publique du vingt-trois novembre deux mille vingt-deux.

[F], l'a obligé à biper une plate-forme de chaînes à neige. ' Le procès-verbal d'audition de M.

X... et de la SCI La Tour de Nesle, de la SCP Foussard et Froger, avocat de M.

Par des mémoires, enregistrés le 15 novembre 2023, le 24 novembre 2023 et le 8 janvier 2024, la société Architecture Neel, représentée par le cabinet d'avocats Aedes juris, sollicite sa mise hors de cause

Le Neal, de Me Y..., es qualité de syndic à la liquidation des biens de la société Fournol et de M.

par voie d'échange par la société TOTAL MAYOTTE à la Société NEL.

objet, non pas de fixer le montant d'une subvention attribuée par la commune à une association, mais de fixer un tarif pour les participations exigées des familles pour l'envoi d'enfants en classes de neige

de laquelle vient la société AFEDA assistée des administrateurs à son règlement judiciaire ; qu'il a été procédé à la réception des travaux en 1969, et qu'en 1970, à la suite d'abondantes chutes de neige

PVB AVOCATS, par le ministère de Maître Nolwenn ROBERT, Avocat au barreau de Montpellier) (Avocat postulant : Maître Romain NEILLER de la S.E.L.A.R.L.

rebord ; que la probabilité en était d'autant plus grande le 20 décembre 1996 que les occupations des enfants étaient empreintes d'une liberté accrue alors que lui-même, préparant le départ en classe de neige

le 5 mars 1986 à la SARL Poly Flash à Bohain (02); que le dossier n° 29/89 concerne des faits de faux et usage de faux, d'escroqueries, d'abus de confiance et de banqueroute commis dans l'Oise ou à Nesles

déclaré illicite "la publicité Marlboro Leasure Wear" figurant aux pages 60 à 64 de l'Equipe magazine ; "aux motifs que la publicité incriminée, qui introduit un article sur une compétition en motos-neige

.; "aux motifs que le 15 août 1991 vers 21 heures 55 à Nesles, Daniel X... conduisant son véhicule de tourisme et ayant à son bord Muriel Y..., épouse X..., ses deux enfants Adelaïde 4 ans et Morgan

l'expert « attest[ait] de la non-capacité de résistance des pannes Z où le plafond vient s'accrocher et affirm[ait] que "même si le désordre n'[était] pas constaté, si une surcharge climatique type neige

demeurant [Adresse 1] [Localité 4] COMPOSITION DU TRIBUNAL Présidente : Laurence MORIN, Vice-Présidente (rapporteur) Assesseur : Emilie GEAY, Juge Assesseur : Caroline BESNARD, Juge Greffier : Christine NEEL