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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2303371_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Délibéré après l'audience du 14 novembre 2025, à laquelle siégeaient : M. d’Izarn de Villefort, président, Mme Moutry, première conseillère, Mme Asnard, conseillère, assistés de M. de Thillot,
Source officielle5ème Chambre
DTA_2504795_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique du 17 mars 2026 : - le rapport de Mme Moutry, rapporteure ; - et les observations de Me Bessis-Osty, représentant M. A.... M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2201651_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique du 23 septembre 2025 : - le rapport de Mme Moutry, rapporteure, - les conclusions de Mme Soler, rapporteure publique, - et les observations de Me Allali
Source officielle5ème Chambre
DTA_2203704_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique du 23 septembre 2025 : - le rapport de Mme Moutry, rapporteure, - les conclusions de Mme Soler, rapporteure publique.
Source officielleMagistrat Mme Moutry
DTA_2402110_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Moutry, magistrate désignée ; - et les observations de Me Pons, représentant M.
Source officielleMagistrat Mme Moutry
DTA_2402114_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Moutry, magistrate désignée ; - et les observations de Me Pons, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2403688_20240726
26 juillet 2024
26 juillet 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Moutry, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e1a
24 novembre 2017
24 novembre 2017
Représenté par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Assisté sur l'audience par Me Jacques MOURY de la SCP EL KHOURY MOURY, avocat au
Source officielleciv2
6137237bcd5801467740a5dd
19 octobre 2000
19 octobre 2000
PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bata France distribution, société anonyme, dont le siège est 57770 Moussey-Bataville
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
66391b80d94801f110a55fc8
2 mai 2024
2 mai 2024
VINGT QUATRE Caroline RAFFRAY, Vice-Présidente Juge de la Mise en Etat [K] [O], Adjoint administratif faisant fonction de greffier Vu l’instance, ENTRE : Madame [T] [B] née le 28 Août 1954 à MOUSSEY
Source officiellecomm
6079d36c9ba5988459c59104
1 février 1978
1 février 1978
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE SELON L'ARRET ATTAQUE (AIX-EN-PROVENCE, 9 JANVIER 1976), MOUREY, SYNDIC DE LA LIQUIDATION DES BIENS DE LA SOCIETE ENTREPRISE CASCIO (SOCIETE
Source officielleJEX Mobilier
69cf04e2cdc6046d47eb8e96
2 avril 2026
2 avril 2026
registre du commerce et des sociétés sous le numéro 314572025, agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège social ---------- AVOCATS : Me Maryan MOUGEY
Source officielle2ème Chambre
67932e3c20da87ff5e011271
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Représentant : Me Cinthia MINATCHY, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Demanderesse à l'incident et intimée : Madame [K] [P] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Maryan MOUGEY
Source officielle5ème Chambre
DTA_2504395_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Délibéré après l'audience du 6 janvier 2026, à laquelle siégeaient : - M. d’Izarn de Villefort, président, - Mme Moutry, première conseillère, - Mme Asnard, conseillère.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2500662_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Délibéré après l'audience du 2 septembre 2025, à laquelle siégeaient : M. d'Izarn de Villefort, président, Mme Moutry, première conseillère, Mme Asnard, conseillère, Assistés de Mme Bertolotti,
Source officielleMagistrat Mme Moutry
DTA_2305581_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'entrée, du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative ; La présidente du tribunal a désigné Mme Moutry,
Source officielle5ème Chambre
DTA_2302342_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Pascal, président, Mme Moutry, conseillère, Mme Duroux, conseillère, assistés de Mme Ravera, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juillet 2023.
Source officielleMagistrat Mme Moutry
DTA_2203001_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
La présidente du tribunal a désigné Mme Moutry, conseillère, en application de l'article L. 614-5 et L. 614-6 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile pour statuer sur les litiges
Source officielle5ème Chambre
DTA_2501430_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Délibéré après l'audience du 6 janvier 2026, à laquelle siégeaient : - M. d’Izarn de Villefort, président, - Mme Moutry, première conseillère, - Mme Asnard, conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2305036_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Moutry, conseillère, en application des articles L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile pour statuer sur les litiges visés audit
Source officiellePage 14 sur 63