L'HABITAT CORREZE 9 Avenue ALSACE LORRAINE BP 504-19015 TULLE CEDEX représenté par Me Aurélie PINARDON, avocat au barreau de CORREZE TRESORERIE TULLE CAMPAGNE-SUD SES DIRIGEANTS LEGAUX Quartier Montana

Mostefa X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 novembre 1993 par la cour d'appel de Nancy (Chambre sociale), au profit : 1°/ de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de

    The applicant was born in 1952 and lives in Montana.

SACHANT QU'ELLE SE LIVRAIT A LA PROSTITUTION ; QU'ILS ONT OCCUPE LA MEME CHAMBRE, D'ABORD A L'HOTEL DE CHAMPAGNE, PUIS A L'HOTEL MONTANA ; ATTENDU QUE LE CARACTERE HABITUEL DE LA PROSTITUTION DE

MONTANA ORIGINE, dont le siège social est situé [Adresse 1], représentant : Me [S], avocat au barreau de CHAMBERY, S.A.R.L.

agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Stéphane BONIFASSI, avocat au barreau de PARIS, toque : A619 Intimée : Société MONTANA

. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - MONTANA François, - CELESTI ou X...

Following a judicial review of the expropriation orders, with final judgments of the Montana Administrative Court of 17 February 2023 and of 22   March 2023 the first applicant was eventually awarded

(MAROC) de nationalité Marocaine Vu la notification de ladite ordonnance au retenu le 17 octobre 2025 à 17h05 Vu l'appel formé le 18 octobre 2025 à 14 h 06 par courriel, par Me Soufyane el mortaja

cet agent et non son entrée au service ; qu'elle est donc au nombre des litiges sur lesquels le tribunal administratif statue en premier et dernier ressort ; que, par suite, la requête de Mme KARA-MOSTEFA

Mostapha Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 février 1998 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), au profit de M.

; - l’attitude passive de la société EPOKA a laissé présagé que celle-ci avait délaissé la finalisation de l’application dans ses serveurs et a reconnu par mail avoir oublié de relancer la société MOOSTACK

Errarie Best Montana, a été licenciée par lettre du 27 août 1991 pour insubordination ; que le 28 août elle adressait à son employeur un certificat médical avec arrêt de travail pour maladie et accusait

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Lucienne X..., demeurant chalet U Jesku, Montana 3962, La Combaz (Suisse

  Représentants des parties   Gouvernement   :   Anne-Françoise Tissier , agent , Mostafa Mihraje , Marie-Odile Moreau , Sandrine Gil , Frédérique Doublet , Lionel Razurel , conseils

Qu'en effet, cette décision indique : 'Attendu que la Cour, après avoir entendu les témoins présentés par l'appelant, a eu confirmation que le défunt OUKACI Mostafa a épousé en [Date naissance 5] la défunte

Toutefois, les documents produits lors de l'audience à savoir une attestation d'une personne se disant Mostafa Ahmed se présentant en qualité de secrétaire du parti nationaliste du bangladesh section

Athanasios KAMPERIS 1990 grec Moysidou Thessalonique 11 Anestis KOLYVAS 1978 grec Koutra/ Moysidou Thessalonique 12 Theofilos KOUTRAS-KOUTROPOULOS 1992 grec Koutra/ Moysidou Thessalonique 13 Sirouad MOUSTAFA