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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca30bd3db21cbdd8a4ba
8 janvier 2008
8 janvier 2008
activité au sein de la MFP Michelin.
Source officielle2ème chambre
DTA_2406970_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Gayrard, rapporteur, - Et les observations de Me Misslin, représentant M. A C. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2410350_20240731
31 juillet 2024
31 juillet 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 9 juillet 2024, Mme D B, représentée par Me Misslin, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article
Source officielleCour d'Appel
été déboutée d'une demande en paiement dirigéec/René X
6253cad6bd3db21cbdd8c43f
13 juin 2008
13 juin 2008
.) - RG no 04/16822 APPELANTE Madame Micheline X... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc2dbd3db21cbdd8f5ee
20 avril 2012
20 avril 2012
PRETENTIONS ET MOYENS DES PARTIES : Par conclusion du 3 février 2012, Micheline X...demande qu'il lui soit donnée acte de son désistement d'appel.
Source officiellesoc
613721b2cd580146773f63d0
29 janvier 1992
29 janvier 1992
(Puy-de-Dôme), 2°/ de la Manufacture Française des Pneumatiques Michelin, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège est ...
Source officiellesoc
61372144cd580146773f2620
27 juin 1990
27 juin 1990
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Syndicat autonome des établissements MICHELIN, SAM, dont le siège est ZI, N° ..., Joué Les Tours (Indre), pris
Source officiellesoc
6079b1409ba5988459c51739
26 septembre 1989
26 septembre 1989
Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 28 octobre 1987) que, la société Michelin dont le principal établissement est situé à Clermont-Ferrand, a créé d'autres établissements
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92b38
24 novembre 2015
24 novembre 2015
Yusuf X... a été embauché par la société Manufacture Française des Pneumatiques Michelin le 25 janvier 1978.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2505913_20250909
9 septembre 2025
9 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Encontre, juge des référés, - les observations de Me Misslin, pour M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2007:SO02432
27 novembre 2007
27 novembre 2007
X..., avec le syndicat Sud Michelin, a saisi le conseil de prud'hommes d'une demande de dommages et intérêts ; Attendu que la société fait grief à l'arrêt d'avoir dit que M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1abd3db21cbdd8a10a
12 septembre 2007
12 septembre 2007
Monsieur Gaston X... ... 27480 LE TRONQUAY représenté par la SCP DUVAL BART, avoués à la Cour assisté de Me Céline GRUAU, avocat au Barreau d'EVREUX DÉFENDEURS A L'OPPOSITION : Madame Micheline
Source officielleCour d'Appel
6253ccf3bd3db21cbdd91ce8
25 novembre 2014
25 novembre 2014
La société Michelin soutient encore que M.
Source officiellesoc
613720d3cd580146773eeb4c
14 décembre 1988
14 décembre 1988
sanitaires et sociales du Centre, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 janvier 1986 par la cour d'appel de Bourges (2ème chambre), dans l'affaire opposant : - la manufacture des Pneumatiques Michelin
Source officielleCour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bccb
7 mai 2008
7 mai 2008
Cette compagnie refusant la prise en charge de ce sinistre, la société BEAUGIER TRANSPORTS ne payait pas la société MICHELIN.
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be24
7 mai 2008
7 mai 2008
Cette compagnie refusant la prise en charge de ce sinistre, la société BEAUGIER TRANSPORTS ne payait pas la société MICHELIN.
Source officielleCour d'Appel
6253cb50bd3db21cbdd8d4ca
26 janvier 2011
26 janvier 2011
* * * FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES : Madame Marie-Micheline B...
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
68f07d9fbfd83326c70637b1
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Par acte électronique du 9 avril 2024 via le RPVA, la société MANUFACTURE FRANÇAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN a relevé appel de ce jugement.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2502729_20250519
19 mai 2025
19 mai 2025
A C, représenté par Me Misslin, demande au juge des référés saisi sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre à l'aide juridictionnelle
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2504843_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
Après avoir entendu au cours de l'audience publique du 30 juillet 2025 : - le rapport de Mme Crampe, juge des référés, - les observations de Me Misslin, représentant M.
Source officiellePage 14 sur 188