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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2102302_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Reymond-Kellal, rapporteur public, - et les observations de Me Lefevre, avocate de Mme C. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
67f8a89da5ae27812390de87
10 avril 2025
10 avril 2025
[G] [X] [Y] [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Hélène LEFÈVRE, avocat au barreau de PARIS, toque : C 0518 INTIMÉE S.A.
Source officielle5ème chambre
DCA_20NT02663_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Crépey, Eulterban, Gabory, Galopin, Jahandier, Lefevre, Lemens, Boy, Médina, Michel, Daniel et Gérard Morchoisne, Pasquier, Picault, Valuet, M. et Mme A, M. et Mme E, M. et Mme G, M. et Mme C et M. et
Source officielleCour d'Appel
6253c851bd3db21cbdd84e56
17 septembre 1999
17 septembre 1999
a fait citer Maître Philippe GARNIER, ès-qualités de mandataire judiciaire de Monsieur Philippe Y... et la Société MANAGER'S dont les principaux animateurs sont Monsieur Philippe Y... et son épouse Michèle
Source officielleCour d'Appel
6253cbb1bd3db21cbdd8e038
1 juin 2011
1 juin 2011
Jugement rendu (e) le 12 Juillet 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de VERSAILLES Section : Activités diverses No RG : 08/ 01056 Copies exécutoires délivrées à : Me Elvis LEFEVRE
Source officiellecr
édure suiviec/Bruno Y
6137261acd58014677422f8b
25 septembre 2001
25 septembre 2001
Michel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 13 octobre 2000, qui, dans la procédure suivie contre Bruno Y... des chefs de délits de blessures involontaires
Source officiellecr
61372636cd58014677423ce6
20 novembre 2001
20 novembre 2001
Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 11 décembre 2000, qui, pour infractions au Code de l'urbanisme, l'a condamné à 5 000 francs d'amende avec sursis
Source officielleRéférés
68eddab2c8f5ccbb773399e1
13 octobre 2025
13 octobre 2025
DÉFENDERESSE : BANQUE POPULAIRE DU NORD dont le siège social est situé [Adresse 6] [Localité 5] ayant pour avocat Me François-Xavier WIBAULT, avocat au barreau d'Arras PRÉSIDENTE : Michèle
Source officielleRéférés
68eddab2c8f5ccbb773399e5
13 octobre 2025
13 octobre 2025
ROMY dont le siège social est situé [Adresse 1] [Localité 3] ayant pour avocat Me Karl VANDAMME, avocat au barreau de Lille PRÉSIDENTE : Michèle LEFEUVRE, première Présidente de chambre à
Source officielleRéférés
69678724cdc6046d474283d0
12 janvier 2026
12 janvier 2026
ayant pour avocat Me Nicolas PELLETIER, avocat au barreau de Lille CPAM [Localité 7] dont le siège social est [Adresse 2] [Localité 3] non comparante ni représentée PRÉSIDENTE : Michèle
Source officielleRéférés
697b0cbecdc6046d47126e2f
26 janvier 2026
26 janvier 2026
7] [Localité 4] Madame [J] [W] née le 21 Octobre 1995 à [Localité 9] demeurant [Adresse 3] [Localité 6] ayant pour avocat Me Ludovic DENYS, avocat au barreau de Lille PRÉSIDENTE : Michèle
Source officielleRéférés
6891920fcc6ad3ccb24aedad
1 août 2025
1 août 2025
au barreau de Paris DÉFENDERESSE : Madame [N] [M] née le 31 Octobre 1990 à [Localité 6] demeurant [Adresse 1] [Localité 3] non comparante ni représentée PRÉSIDENTE : Michèle
Source officielle4ème chambre
670ec1be1c3411ff3457b9cd
15 octobre 2024
15 octobre 2024
LE [Adresse 1], domiciliée : chez Cabinet Jean-Michel LEFEUVRE, dont le siège social est sis [Adresse 2] Rep/assistant : Maître Gilles APCHER de la SELARL GILLES APCHER, avocats au barreau de NANTES
Source officielleETRANGERS
688d9d83a7cb93066e443a02
1 août 2025
1 août 2025
LE PREFET DE LA SOMME dûment avisé, absent non représenté PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Michèle LEFEUVRE, première
Source officielleETRANGERS
688d9d85a7cb93066e443a04
1 août 2025
1 août 2025
LEFEUVRE, première Présidente de chambre à la Cour d'Appel de Douai désignéé par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de Véronique THÉRY, greffière DÉBATS : à l'audience
Source officielleETRANGERS
688d9d87a7cb93066e443a06
1 août 2025
1 août 2025
LEFEUVRE, première Présidente de chambre à la Cour d'Appel de Douai désignéé par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de Véronique THÉRY, greffière DÉBATS : à l'audience
Source officielleETRANGERS
67f755c6d8218d22f82bd482
9 avril 2025
9 avril 2025
LE PREFET DU NORD dûment avisé, absent non représenté PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE (E) : Michèle LEFEUVRE, Première
Source officielleETRANGERS
671b356b2edfb0b58c05ebfd
23 octobre 2024
23 octobre 2024
LE PREFET DU NORD dûment avisé, absent non représenté PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Michèle LEFEUVRE, Première
Source officielleRéférés
6808777b53f7b81e1a5eb025
22 avril 2025
22 avril 2025
pour avocat constitué Me Loïc LE ROY, avocat au barreau de Douai et pour avocat plaidant la SELARL ALTANA, avocats au barreau de Paris représentée par Me Lucile FONTANILLES PRÉSIDENTE : Michèle
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
615e0e56c25a97f0381f5520
12 juin 2014
12 juin 2014
Conseil de Prud'hommes de PARIS - RG n° 09/03008 APPELANTE Mademoiselle [D] [I] [Adresse 2] comparante en personne INTIMEE SARL SOFIAM CAP 15 [Adresse 1] représentée par Me Rachel LEFEBVRE
Source officiellePage 14 sur 62
LEFEVRE, Samson, Michel, Paul
26/06/2026
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LEFEVRE, Michel, Claude, Rémi
19/04/2026
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LEFEVRE, Thomas, Michel, Francois
02/04/2026
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Lefevre, Michel, Lucien
26/03/2026
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LEFEVRE, Hugo, Louis, Michel
24/03/2026
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