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2 067 résultats pour « Michel Jean-Christophe »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90115

Cassation

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Paris, dans l'instance enregistrée sous le numéro C 21-24.811 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Jean-Christophe

Source officielle

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CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR88284

Cassation

27 janvier 2023

27 janvier 2023

, de l'instance afférente au pourvoi susvisé, et les invitant à formuler des observations ; Vu les observations présentées le 26 septembre 2022 par la SCP Waquet, Farge et Hazan ; Vu l'avis de Jean-Christophe

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR88282

Cassation

27 janvier 2023

27 janvier 2023

par application des articles 386 et 1009-2 du code de procédure civile, la péremption de l'instance soit constatée ; Vu les observations développées au soutien de cette requête ; Vu l'avis de Jean-Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca73bd3db21cbdd8b119

Appel

31 mars 2008

31 mars 2008

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE CIVILE GROSSES + EXPÉDITIONS la SCP DESPLANQUES- DEVAUCHELLE Me Jean- Michel DAUDÉ ARRÊT du : 31 MARS 2008 No RG : 07 / 00376 DÉCISION ENTREPRISE : jugement

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

6a0e126ccdc6046d475afae7

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Alexandre JACQUOT DEMANDEUR Monsieur [N] [B], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Jean-christophe MICHEL, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSE CAISSE MEUSIENNE D’ASSURANCES MUTUELLES

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

é d'Ile-de-France a porté plainte le 13 novembre 2018c/M. A B

ECLI:FR:CECHS:2024:496300.20241120

Admin. suprême

20 novembre 2024

20 novembre 2024

Jean-Philippe Mochon, président de chambre, présidant ; M. Jean-Dominique Langlais, conseiller d'Etat et M. Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire-rapporteur.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007910064

Admin. suprême

30 octobre 1996

30 octobre 1996

Michel XX..., demeurant ..., Mme Béatrice D..., demeurant ..., M. Jean-Charles XJ..., demeurant ..., M. Jean-Claude XB..., demeurant ..., M. Frédéric XY..., demeurant ..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac9bd3db21cbdd8c0ee

Appel

28 juin 2007

28 juin 2007

né le 18 Avril 1938 à GENNEVILLIERS (92230), demeurant ...-83700 SAINT RAPHAEL représenté par la SCP PRIMOUT-FAIVRE, avoués à la Cour, assisté de Me Jean Christophe MICHEL, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e42d

Appel

1 juillet 2011

1 juillet 2011

Jean-Christophe X... ... 69390 VOURLES représentés par Me Jean-Louis VERRIERE, avoué à la Cour assistés de Me Sébastien SEMOUN, avocat au barreau de LYON SELARL P...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf5bd3db21cbdd91d92

Appel

11 décembre 2014

11 décembre 2014

.-91330 YERRES Représenté par Me Jean-sébastien TESLER de la SELARL AD LITEM JURIS, avocat au barreau d'ESSONNE Assisté sur l'audience par Me Christine POUYET, avocat au barreau d'ESSONNE Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd60bd3db21cbdd93214

Appel

3 mai 2016

3 mai 2016

Jean-Christophe Y... né le 21 Décembre 1979 à CHAMBERY (73), demeurant...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca74bd3db21cbdd8b15d

Appel

26 mars 2008

26 mars 2008

SELARL CHRISTOPHE Y... SELARL CHRISTOPHE Y...

Source officielle
CC

soc

613722f6cd58014677403c38

Cassation

17 mars 1998

17 mars 1998

Jean-Claude ZW..., 78°/ de M. André YR..., 79°/ de M. Jean-Pierre S..., 80°/ de M. Christophe YD..., 81°/ de M. Jean-Claude A..., 82°/ de M. Jean-Luc XR..., 83°/ de M.

Source officielle
CC

civ2

6137239fcd5801467740c2d5

Cassation

7 mars 2001

7 mars 2001

Jean-Louis I..., 12 / M. Landry, Michel XB..., 13 / M. Benjamin J..., 14 / Mlle S..., Patricia J..., 15 / Mlle Nathalie J..., 16 / M. Timoléon J..., 17 / M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e8bd3db21cbdd869f7

Appel

10 septembre 2003

10 septembre 2003

DU 10 Septembre 2003 ------------------------- C.S/M.F.B André X..., Jean Y... C/ Michel Z...

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007969937

Admin. suprême

21 février 1997

21 février 1997

Vincent Y..., Christophe X..., M. Jean-Michel Z..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd6bd3db21cbdd8e6cf

Appel

28 septembre 2011

28 septembre 2011

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 Juin 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Jean-Michel

Source officielle
CC

soc

61372396cd5801467740bc04

Cassation

29 novembre 2000

29 novembre 2000

Jean-Luc XO..., demeurant ..., 37 / de M. Jean-Claude XW..., demeurant ..., 38 / de M. Manuel V... Silva, demeurant Le Mandre Saint Michel, 31220 Cazères, 39 / de M.

Source officielle
CC

soc

613721a2cd580146773f5716

Cassation

8 avril 1992

8 avril 1992

Jean-Claude CY..., demeurant rue du Midi à Verdun-sur-le-Doubs (Saône-et-Loire), 41°/ M. Michel YY..., demeurant ... à Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire), 42°/ M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90293

Cassation

9 mars 2023

9 mars 2023

l'arrêt rendu le 20 mai 2021 par la cour d'appel d'Amiens ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Jean-Christophe

Source officielle