EXISTE ENTRE CEUX-CI, DEMANDE L'ATTRIBUTION PREFERENTIELLE D'UNE PROPRIETE SISE A MONTILLY (ALLIER), L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE LA LUI A REFUSEE, AUX MOTIFS " QUE L'EXPLOITATION EST ENTRE LES MAINS DU METAYER

le 20 décembre 1993, reprendre l'instance en cette qualité ; en cassation d'un arrêt rendu le 24 février 1993 par la cour d'appel de Lyon (2e chambre civile), au profit de la société anonyme Lyon métal

dommages et intérêts formée par Mme [N] [E]'; - Rejeté toutes les autres demandes, plus amples ou contraires'; - Condamné Mme [Q] [E] aux dépens et accordé à la SCP Huvelin & associés et à Me Arnaud Métayer-Mathieu

Mattieu X...

sont issus deux enfants : - Mathieu X... née le 19 juin 1990, actuellement majeur, - Mathilde X... née le 16 janvier 1997, tous deux reconnus par leurs parents.

, par référence à la rubrique 2-31 "fer" de l'article 5 des conditions particulières, laquelle vise la "charpente et ossature métallique, mise en oeuvre comprise" ; qu'elle a retenu que les travaux litigieux

l'expertise judiciaire prouve que l'ouvrage a été mal conçu et mal réalisé par la société Constructions Métalliques Daussy ; que la société Constructions Métalliques Daussy soutient que l'action en responsabilité

niveaux différents, qu'il permet d'enregistrer quelques notes et de jouer brièvement de 8 ritournelles ; que l'emballage mentionne "orgue électrique véritable instrument de musique", que le son est métallique

X..., employé par la société Sofer en qualité de chauffeur puis de chef de chantier chargé du poste de magasinier pour l'activité de récupération de fers et métaux, a été licencié pour motif économique

La SAS Slam métallerie, spécialisée dans le secteur d'activités de l'évaluation, la réalisation, le négoce de tous objets métalliques ainsi que dans les travaux de métallerie, serrurerie et tôleries en

(Puy-de-Dôme), en cassation d'un arrêt rendu le 10 juin 1992 par la cour d'appel de Riom (3e chambre civile et commerciale), au profit de la société anonyme Mab métal, dont le siège est zone industrielle

Sagatrans, de ce qu'elle s'est désistée de son pourvoi en tant que dirigé contre la compagnie Elvia assurances Schwelzerlache Versicherung Gesellschaft ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Métallique

Féron de Y..., dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 février 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2e chambre civile), au profit de la société Metal Europ, société anonyme

Les agences régionales du CNDO expédient des colis de métaux précieux à destination de la poste de [Localité 6].

U..., détenteur du brevet de l'ossature métallique de la construction, s'était comporté, au-delà de la mission relative au dépôt du permis de construire, comme maître d'oeuvre d'exécution. 10.

d'appel n'a pas donné de base légale à sa décision ; "alors, d'autre part, que l'arrêt qui a expressément constaté que Tayeb Y..., vendeur de la marchandise volée, était un habitué de la vente des métaux

: Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Lyon, 2 février 1996), que la société EGP, se prévalant du défaut de conformité et d'achèvement d'une installation de peinture de profilés métalliques

le moyen : 1 / que la Convention collective des ingénieurs et cadres de la métallurgie, applicable aux employeurs exerçant une activité classée dans la rubrique "fabrication de machines-outils à métaux