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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2202010_20260211
11 février 2026
11 février 2026
Par des mémoires en défense, enregistrés les 22 juin 2023 et 26 septembre 2025, le syndicat intercommunal d’adduction d’eau potable du Bauptois, représenté par la SCP Ferretti Hurel Leplatois, conclut
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC01781_20230825
25 août 2023
25 août 2023
par ce collège que le docteur C, qui a établi les rapports médicaux prévus à l'article 5 de l'arrêté susvisé du 27 décembre 2016, n'a pas siégé au sein dudit collège, composé des docteurs Mbomeyo, Leclair
Source officielle2ème chambre
DTA_2509840_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Besse, président-rapporteur ; - et les observations de Me Lechat, représentant M. A..., requérant. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2501795_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
Après avoir réussi le concours de personnel de direction lors de la session 2023, elle a débuté, à partir du 1er septembre 2023, un stage comme principale adjointe au collège Leodate Volmar à Saint-Laurent
Source officielle3ème chambre
DTA_2515996_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
Après avoir entendu, au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Goyer Tholon, conseillère ; - et les observations de Me Lechat pour M. A....
Source officielle8ème chambre
DTA_2203771_20220905
5 septembre 2022
5 septembre 2022
Cet avis a été rendu au vu d'un rapport médical établi par le docteur B qui n'a pas siégé au sein du collège de médecins, composé des docteurs Giraud, Leclair et Bernard.
Source officielle1ère chambre
DTA_2302394_20250214
14 février 2025
14 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 11 septembre 2023 et le 20 décembre 2024, Mme B C épouse A, représentée par la SCP Ferretti Hurel Leplatois, demande au tribunal
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00915_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Porée, premier conseiller, – et les observations de Me Lechat, représentant Mme C.... Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2100196_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
A B représenté par la SELARL Lechat-Liancier demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 28 novembre 2019 par laquelle l'Agence de services et de paiement lui a notifié un trop perçu d'aides versées
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT02947_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
E, - et les observations de Me Lechat-Blin, substituant Me Régent, représentant les consorts F. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePÔLE SOCIAL
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1 octobre 2025
1 octobre 2025
de la MANCHE - copie dossier Copie exécutoire délivrée le à COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Président : Ariane SIMON, Assesseur : Sylvie VIMOND, Assesseur : Loise LEPLEY
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_18DA02394_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 17 mars 2020, Me Philippe Leblay, mandataire judiciaire de la société Rousseau Bâtiment, représenté G, demande à la cour de confirmer les dispositions de jugement
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01707_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
A, représenté par Me Leplat, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 25 avril 2023 du tribunal administratif de Pau ; 2°) d'annuler l'arrêté du 17 novembre 2020 par lequel le maire de Boeil-Bézing
Source officielle1ère Chambre
DTA_2412338_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beauvironnet, - les conclusions de Mme Garona, rapporteure publique, - et les observations de Me Leplat, substituant Me Bouboutou
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA00635_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
médical du 22 avril 2022 établi par le médecin qui la suit habituellement, et a été transmis, le 8 juillet de la même année, au collège des médecins de l'OFII, composé des docteurs Tretout, Mesbahy et Leclair
Source officielle4ème chambre
DTA_2202297_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Toutefois, il ressort de l'avis médical du 28 septembre 2021, lequel porte mention de l'identité des trois médecins l'ayant émis, à savoir les docteurs Aranda-Grau, Coulonges et Leclair, membres du service
Source officielle3ème Chambre
DTA_2402420_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Méreau, rapporteure, - les conclusions de Mme Lucas, rapporteure publique, - les observations de Me Leblay, représentant M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2405348_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Boulay, première conseillère, - et les observations de Me Lechat, représentant Mme A....
Source officielle6ème chambre
DTA_2405352_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Boulay, première conseillère, - et les observations de Me Lechat, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02570_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Article 8 : Les conclusions présentées par Me Leblay, mandataire judiciaire de la société Octant architecture sont rejetées. Article 9 : Les conclusions présentées par M.
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