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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Procédures Collectives
69ae0a9fcdc6046d47fc4686
6 janvier 2026
6 janvier 2026
six janvier deux mille vingt six par le Président, Madame Annie DEBROUSSE, assistée de Maître Matthieu TALBOUTIER, Greffier.
Source officielleProcédures Collectives
69c51fb8cdc6046d470808bb
14 octobre 2025
14 octobre 2025
quatorze octobre deux mille vingt cinq par le Président, Madame Annie DEBROUSSE, assistée de Maître Matthieu TALBOUTIER, Greffier.
Source officielleJuge des référés
DCA_24TL01832_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Article 2 : Le surplus des conclusions de la requête de la commune de Saint-Mathieu-de-Tréviers est rejeté.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101491
18 décembre 2014
18 décembre 2014
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 13 mars 2013), que Mathieu X..., âgé de 20 ans, atteint d'une
Source officielleCour d'Appel
6253c90cbd3db21cbdd8716f
24 août 2005
24 août 2005
DU 24 Août 2005 ------------------------- B.B/D.T Mathieu X...
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2301416_20230607
7 juin 2023
7 juin 2023
La société Les Cars Mathieu soutient que les moyens invoqués par la société requérante ne sont pas fondés.
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a3a4
11 décembre 2007
11 décembre 2007
DÉCISION : VU TOUTES LES PIÈCES DU DOSSIER, LA COUR, APRES EN AVOIR DÉLIBÉRÉ CONFORMÉMENT A LA LOI, A RENDU L'ARRÊT SUIVANT : Devant le tribunal de grande instance de Lille, Mathieu X... était prévenu
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8e7
31 mars 2008
31 mars 2008
Mathieu Y... représenté par la SCP DESSART- SOREL- DESSART C / Chantal Z...veuve A...
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90add
1 octobre 2013
1 octobre 2013
X...et l'a dispensé de toute contribution à l'entretien et à l'éducation des deux enfants Céline et Mathieu. Par déclaration du 5 juillet 2012, Monsieur X... a interjeté appel de ce jugement.
Source officielleTrib. de Commerce
69e05d62cdc6046d4766a866
5 janvier 2026
5 janvier 2026
450 alinéa 2 du Code de procédure civile : ENTRE : LE DEMANDEUR : L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA SOMME – AMSOM HABITAT ayant son siège social [Adresse 1] 80080 [Adresse 2] représentée par SCP Mathilde
Source officielleProcédures Collectives
69f469decdc6046d473147c4
28 avril 2026
28 avril 2026
du mardi vingthuit avril deux mille vingt six par le Président, Madame Annie DEBROUSSE, assistée de Maître Matthieu TALBOUTIER, Greffier.
Source officielleProcédures Collectives
69f46a1ccdc6046d47314bdb
28 avril 2026
28 avril 2026
du mardi vingthuit avril deux mille vingt six par le Président, Madame Annie DEBROUSSE, assistée de Maître Matthieu TALBOUTIER, Greffier.
Source officielleProcédures Collectives
69c51ce2cdc6046d4707cef3
8 juillet 2025
8 juillet 2025
juillet deux mille vingt cinq par le Président, Madame Annie DEBROUSSE, assistée de Maître Matthieu TALBOUTIER, Greffier.
Source officielleciv1
613723bacd5801467740d69e
20 mars 2001
20 mars 2001
l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Lysiane Z..., épouse X..., demeurant ..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice légale de son enfant mineur, Mathieu
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300759
18 juin 2013
18 juin 2013
accordée ; Qu'en statuant ainsi, sans rechercher, comme elle y était invitée, à quelle date l'administration avait accusé réception de la demande d'autorisation prétendument accordée tacitement à Mathieu
Source officielleCour d'Appel
6253cccdbd3db21cbdd914e3
28 avril 2014
28 avril 2014
Mathieu à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cccdbd3db21cbdd914eb
28 avril 2014
28 avril 2014
Mathieu à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cccdbd3db21cbdd914ec
28 avril 2014
28 avril 2014
Mathieu à payer à M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C200714
24 mai 2017
24 mai 2017
Mathieu X... devant la Caisse Primaire d'Assurance Maladie des Alpes-Maritimes pour la liquidation de ses droits et condamné la Caisse Primaire d'Assurance Maladie des Alpes-Maritimes à verser à Mathieu
Source officielleProcédures Collectives
69ade259cdc6046d47f95b68
14 janvier 2025
14 janvier 2025
janvier deux mille vingt cinq par le Président, Madame Annie DEBROUSSE, assistée de Maître Matthieu TALBOUTIER, Greffier.
Source officiellePage 14 sur 1550
TOUZEAU, Thomas, Mathieu
23/07/2015
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TOUZEAU, Thomas, Mathieu
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
19/07/2015
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TOUZEAU, Thomas, Mathieu
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, désignant liquidateur Maître Gérald BUISSON 26, avenue de Verdun - 41000 Blois . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
29/07/2014
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TOM GUN LOISIR, TOUZEAU, Thomas, Mathieu
09/06/2011
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