Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre 3e section
635cc3870d69e87f74e6c0f7
28 octobre 2022
28 octobre 2022
Par message transmis sur le RPVA, le 24 mars 2022, son conseil indique que l'OPH [11] se désiste de son appel.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7F-L76G S.A. MAAF ASSURANCESc/Société M
6690c7310d808eb34e455436
11 juillet 2024
11 juillet 2024
L'ordonnance de clôture a été rendue le 13 mai 2024.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02464_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés les 3 février 2022, 9 mars 2022 et 21 décembre 2022, l'EFS conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la SAS CMC de Chaumont-le-Bois la
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920fc
5 mars 2015
5 mars 2015
BEISER ENVIRONNEMENT C/ GFA TERRES DE GRAND CHAUMONT COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 05 MARS 2015 APPELANTE : S.A.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2304183_20230831
31 août 2023
31 août 2023
A B demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 19 janvier 2021 par lequel le maire de Viroflay a accordé à la SCCV AR Chaumette un permis de construire autorisant la construction du projet immobilier "
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:461240.20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
C D ont demandé au tribunal administratif de Versailles d'annuler l'arrêté du 19 janvier 2021 par lequel le maire de Viroflay a accordé à la SCCV AR Chaumette un permis de construire autorisant la construction
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
686dfb17002316e0ca848faa
8 juillet 2025
8 juillet 2025
tendant à faire prononcer la résiliation pour inexécution de ces obligations et ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° rendue par le Juridiction de proximité de Tribunal de proximité de Nogen le 21 Mars
Source officielle2 e chambre civile
627a0141dd6bd9057dc56c5c
5 mai 2022
5 mai 2022
FAITS, PROCEDURE, PRETENTIONS ET MOYENS DES PARTIES : Par exploit du 9 mars 2018, la Société FORGES DE FRONCLES (SFF) a attrait devant le tribunal de commerce de Chaumont la Société LUBRIFIANT ENVIRONNEMENT
Source officielle5ème Chambre
DTA_2100442_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 19 mars 2024 : - le rapport de Mme Chaumont, première conseillère, - les conclusions de Mme Moutry, rapporteure publique, - Considérant ce qui
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00174
9 février 2010
9 février 2010
lequel le mandataire judiciaire devait établir la liste des créances déclarées avec ses propositions d'admission, de rejet ou de renvoi devant la juridiction compétente ; que le trésorier principal de Chaumont
Source officiellecr
6137267ecd58014677426002
31 mars 2004
31 mars 2004
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente et un mars deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant :
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2208122_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
Par suite, la société Warren-Buttes Chaumont ne peut se prévaloir de ladite régularisation à l'appui de ses conclusions à fin de décharge. 7.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2303285_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
A B, représenté par Me Chaumette, demande au tribunal de procéder à la rectification d'une erreur matérielle entachant l'ordonnance n° 2303285 rendue par la juge des référés le 9 mars 2023.
Source officielleciv1
60794bdc9ba5988459c441d0
10 octobre 1979
10 octobre 1979
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, CHAUMONT A PRESENTE AU CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE LA ROCHELLE UNE DEMANDE D'ADMISSION AU STAGE; QUE, PAR UNE PREMIERE DECISION
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2401218_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 mai 2024, l'association du Clos Dormoy demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 30 avril 2024, par lequel le maire de Chaumont
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
627ca86c4781dc057dee7c28
11 mai 2022
11 mai 2022
Par jugement du 14 mai 2019, le licenciement a été reconnu fondé et la SA. Chaumet International a été condamnée à payer à M.
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2206866_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 22 mars, 29 juillet et 19 septembre 2022 et le 3 mars 2023, Mme C A, représentée par Me Verdier, demande au tribunal dans le
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2206839_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 22 mars, 29 juillet et 19 septembre 2022 et le 3 mars 2023, Mme A E, représentée par Me Verdier, demande au tribunal dans le
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2206840_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 22 mars, 29 juillet et 19 septembre 2022 et le 3 mars 2023, Mme D F et M.
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2206841_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 22 mars, 29 juillet et 19 septembre 2022 et le 3 mars 2023, Mme D B, représentée par Me Verdier, demande au tribunal dans le
Source officiellePage 14 sur 252