CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

8 075 résultats pour « Marc OUTIN »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01599

Cassation

24 septembre 2014

24 septembre 2014

Marc X... établit que le 8 mars 2004, soit quelques jours après le début de son arrêt de travail, la société Sofetec a résilié plusieurs abonnements à des revues informatiques ; que le 27 juillet 2004

Source officielle

Page 14 sur 404

← PrécédentSuivant →
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00016

Cassation

5 janvier 2016

5 janvier 2016

local des produits ou services devant faire l'objet du contrat et des perspectives de développement de ce marché ; que la bonne connaissance du marché local du franchisé n'affranchit pas le franchiseur

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67f5ff32e523525b14ffda6e

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Au sein du Groupe Atlas Copco, l'activité Outils pour Béton Frais, à laquelle appartient Vibratechniques, doit faire face à de profondes mutations de son marché qui se caractérisent notamment par : -

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67f5ff32e523525b14ffda70

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Au sein du Groupe Atlas Copco, l'activité Outils pour Béton Frais, à laquelle appartient Vibratechniques, doit faire face à de profondes mutations de son marché qui se caractérisent notamment par : -

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

6811aeb381f47e994feb268b

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

La perte des contrats Blériot, Sbat (fin décembre 2011) et IT Requestor (fin mars 2012) sur l'activité DSS explique ainsi en grande partie le recul du chiffre d'affaires de 15% et le niveau de la marge

Source officielle
CE

7ème - 2ème SSR

CETAT:CETATEXT000031471197

Admin. suprême

12 novembre 2015

12 novembre 2015

de renouvellement d'un outil de gestion financière, budgétaire et comptable ainsi que le décompte de résiliation de ce marché, et, d'autre part, de condamner cet établissement à lui verser la somme de

Source officielle
CA

12e chambre

65336b79bb40ec8318f31e88

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

de concurrence avec les intimées sur ce marché.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2501113_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

pour assurer l’assistance à la passation des marchés publics, ce qui n’est pas le cas.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2515058_20250709

Administratif

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Considérant ce qui suit : Par un avis d’appel public à la concurrence envoyé le 12 mars 2025, l’établissement public CMA France a lancé une procédure pour la conclusion d’un marché public, constitué

Source officielle
CA

5e Chambre

603754ac057e80328b527c9d

Appel

9 avril 2015

9 avril 2015

[O] résultent directement du RapportM, en date du 21 mars 2010, et qu'il existe une version de ce rapport, datée 23 mars 2010, qui s'intitule « Réunion du 21 mars 2010 : Formalisation » et a pour objet

Source officielle
CC

soc

6079b2089ba5988459c55567

Cassation

5 juin 1973

5 juin 1973

FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR ACCUEILLI LEURS DEMANDES, AUX MOTIFS, D'UNE PART, QUE S'IL N'ETAIT PAS CONTESTABLE QUE L'INTERRUPTION PREMATUREE D'UNE COULEE PUT COMPORTER UN CERTAIN RISQUE POUR L'OUTIL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8abd3db21cbdd8dbbb

Appel

11 avril 2011

11 avril 2011

né le 07 Mars 1947 à ENNEZAT (63720) ... ... 69600 OULLINS représenté par Me Jean-Louis VERRIERE, avoué à la Cour assisté de Me Martine BOUCHET, avocat au barreau de LYON Date de clôture

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

5fd922dc74e22b017c634bb5

Appel

29 mai 2020

29 mai 2020

La cour est saisie d'un appel régulièrement formé par Mme [T] le 30 mars 2017 contre le jugement du 22 février 2017, notifié le 2 mars 2017, par lequel le conseil de prud'hommes de Nantes l'a débouté de

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

5fd922dc74e22b017c634bb8

Appel

29 mai 2020

29 mai 2020

[B] le 30 mars 2017 contre le jugement du 22 février 2017, notifié le 2 mars 2017, par lequel le conseil de prud'hommes de Nantes l'a débouté de l'ensemble de ses demandes et l'a condamné aux dépens.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

5fd922dd74e22b017c634bbc

Appel

29 mai 2020

29 mai 2020

[Z] le 30 mars 2017 contre le jugement du 22 février 2017, notifié le 2 mars 2017, par lequel le conseil de prud'hommes de Nantes l'a débouté de l'ensemble de ses demandes et l'a condamné aux dépens.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

5fd922dd74e22b017c634bbd

Appel

29 mai 2020

29 mai 2020

[B] le 30 mars 2017 contre le jugement du 22 février 2017, notifié le 2 mars 2017, par lequel le conseil de prud'hommes de Nantes l'a débouté de l'ensemble de ses demandes et l'a condamné aux dépens.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

5fd922dd74e22b017c634bbf

Appel

29 mai 2020

29 mai 2020

[G] le 30 mars 2017 contre le jugement du 22 février 2017, notifié le 2 mars 2017, par lequel le conseil de prud'hommes de Nantes l'a débouté de l'ensemble de ses demandes et l'a condamné aux dépens.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

5fd922dd74e22b017c634bc0

Appel

29 mai 2020

29 mai 2020

[M] le 30 mars 2017 contre le jugement du 22 février 2017, notifié le 2 mars 2017, par lequel le conseil de prud'hommes de Nantes l'a débouté de l'ensemble de ses demandes et l'a condamné aux dépens.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

5fd922dd74e22b017c634bc1

Appel

29 mai 2020

29 mai 2020

[T] le 30 mars 2017 contre le jugement du 22 février 2017, notifié le 2 mars 2017, par lequel le conseil de prud'hommes de Nantes l'a débouté de l'ensemble de ses demandes et l'a condamné aux dépens.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

5fd922de74e22b017c634bc2

Appel

29 mai 2020

29 mai 2020

[E] le 30 mars 2017 contre le jugement du 22 février 2017, notifié le 2 mars 2017, par lequel le conseil de prud'hommes de Nantes l'a débouté de l'ensemble de ses demandes et l'a condamné aux dépens.

Source officielle