Z... était, à ce moment-là, dans une position où la musculature peu développée de son épaule était relâché, et ajoute que l'absence de lésions entamées est explicable par l'épaisseur des vêtements, le

pénétré sans éjaculer semble-t-il ; "alors que dans son mémoire régulièrement déposé, X... faisait valoir que l'examen pratiqué par le médecin légiste le 18 décembre 1991 indique qu'il n'y a aucune lésion

cause d'un chien ; que, par ailleurs, le certificat médical fourni par Ugur X..., établi de surcroît plus de deux ans après les faits, n'apporte aucun élément permettant d'apprécier l'origine de ses lésions

commun, la cour d'appel l'a dénaturé et a violé l'article 1134 du Code civil ; 2 / que le certificat médical initial, établi par l'interne de garde au CHU de Nîmes le 25 juin 1994, décrivait les lésions

X..., salarié de la société Jeumont-Industrie, a été victime d'un accident du travail lui ayant occasionné des lésions à l'oeil gauche ; que le 26 juin 1993, la caisse primaire d'assurance maladie a notifié

La caisse fait grief à l'arrêt d'accueillir ce recours, alors « que la présomption d'imputabilité au travail des lésions apparues à la suite d'une maladie professionnelle s'étend pendant toute la durée

d'accusation qui a omis de statuer sur ce chef d'inculpation a exposé sa décision à une cassation d'autant plus certaine qu'elle constate, par ailleurs, que les examens médicaux de l'enfant ont révélé une lésion

X... a fait état de troubles et de lésions qu'il a présentés comme constituant la rechute d'un accident du travail du 26 mai 1979 ; qu'il fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Versailles, 25 juin 1985

fait à l'employeur de rapporter la preuve qui est à sa charge ; qu'en l'espèce, les juges du fond, qui ont refusé de fournir à l'employeur des éléments pouvant lui permettre de déterminer si les lésions

grief à l'arrêt attaqué (Paris, 21 mars 1991) de l'avoir déboutée de sa demande tendant à la prise en charge, comme constitutifs d'une rechute d'un accident du travail du 26 mars 1982, de troubles et lésions

douleur au niveau du dos pendant son travail ; que l'employeur a souscrit, le 9 novembre, une déclaration d'accident du travail assortie de réserves ; que la caisse a refusé de prendre en charge la lésion

alors, d'autre part, qu'en retenant que, selon le certificat médical établi le 19 mars 1991, l'état dépressif aigü ayant entraîné le suicide était apparu pendant une crise d'asphyxie provoquée par les lésions

et au lieu du travail", et qui ne s'explique pas, comme elle y était invitée, sur l'état antérieur de la victime, résultant des propres déclarations de cette dernière, ne caractérise nullement une lésion

, à la suite d'une altercation survenue avec son mari le 13 juin 1999, a consulté dans la matinée du 16 juin 1999, pour une douleur du thorax, le docteur Y..., radiologiste, qui n'a constaté aucune lésion

colloque médico-administratif mentionne un « cancer bronchopulmonaire » et un code syndrome « 030 A CC 34 X » correspondant à la maladie « dégénérescence maligne broncho-pulmonaire compliquant des lésions

. ; qu'un examen gynécologique était effectué sur la victime, révélant des lésions hyménéales évidentes qui ne pouvaient être datées et témoignant d'une tentative de pénétration par un objet contondant

12 juillet à 16 heures par le docteur G..., étant rappelé que les faits se sont produits en fin de matinée du même jour ; que ces constatations, qui rendent compte avec précision et même minutie, de lésions

société accepté par elle le 17 août 1995 et d'un compte rendu de chantier du 12 octobre, a commis une faute à l'égard de la société Lésens en ne satisfaisant pas aux obligations des articles 14 et 14-