Vers 9 h 15, je suis sorti pour voir l’ORL à l’hôpital militaire de Hatay. Il paraît que je n’ai aucun problème.

Hascher, Reynis, Mme Reygner, M. Vigneau, Mme Bozzi, M.

Hascher, conseiller le plus ancien faisant fonction de doyen,et Mme Berthomier, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités,

Hattay et Ait Messoud, et un contact en janvier 2017 avec M.

Le Dr [W] [Y] conclut au rejet de la demande faisant valoir que l'inaptitude au parachustime est liée à l'intervention chirurgicale de la hanche en 2020 et non à l'orchidectomie.

Avel, conseiller, les observations de Me Laurent Goldman, avocat de M. et Mme [S], de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de la société BNP paribas personal finance, et l'avis de MM.

Avel, conseiller, les observations de Me Laurent Goldman, avocat de M. et Mme [Z], de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de la société BNP Paribas personal finance, et l'avis de MM.

GRUA, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles a rendu compte des débats à la collégialité, la Cour était composée de: Madame Anne-Lise COLLOMP, Président de chambre, Monsieur Laurent

clôture de l'instruction : 19 Septembre 2019 Date de mise à disposition : 16 Juin 2020 Composition de la Cour lors du délibéré : - Françoise CARRIER, président - Florence PAPIN, conseiller - Laurence

FAITS ET PROCÉDURE Monsieur [C] était victime d’un accident de la voie publique le 2 mai 2012, occasionnant une luxation de la hanche gauche, associée à une fracture du toit du cotyle gauche.

remorque ; que le rapport précise qu'aucun élément de preuve avéré ne vient justifier le refus de la marchandise arrivée en Italie car les altérations de la viande, pour autant qu'elles soient avérées, laissent

CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHONE, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège, [Adresse 1] représentée par Me Philippe- laurent

Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Jean-Philippe MONTERO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assisté de Me Laurence

Monsieur J... qui explique "souffrir d'une ostéonécrose à la hanche gauche rendant son travail quotidien extrêmement douloureux" (sic) a été placé en arrêts de travail de décembre 2008 au 20 mars 2009,

troubles de la sensibilité du membre Déficits fonctionnels, sphinctériens, urinaires, fécaux, troubles de la sensibilité du membre inférieur et sur la marche, séquelles fonction- nelles de la hanche

COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président : WEISSMANN Raphaël, Président : HAQUET Jean-Baptiste, Conseiller : STANEK Stéphane, Greffier lors des débats : RIVORY Laurène

S... a partagé ses biens entre ses enfants . selon acte du 20 avril 1845, Laurence S... a vendu sa parcelle issue du partage à son frère QC...

Au demeurant, à la lumière des observations figurant sur ce certificat médical, complétées par les commentaires du docteur [I] dans son certificat médical du 10 novembre 2021, qui laissent apparaître les