, a été opérée à partir de la liste " Lallaing, pour vous, avec vous !

DB3S-W-B7J-3DUG Minute : 1071/25 Madame [H] [K] veuve [X] Représentant : Me Rémi HOUDAIBI, avocat au barreau de PARIS C/ Monsieur [U] [T] Madame [Z] [N] épouse [T] Représentant : Me Doriane LALANDE

Lalande a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

. né le 07 Août 1962 à CHATOU (78) de nationalité française, Directeur commercial, demeurant 17 La Gaillardère 78590 NOISY LE ROI PREVENU, LIBRE, APPELANT, COMPARANT, Assisté de Maître ANTOINE-LALANCE

Lalande, président-rapporteur, M. Allègre, premier conseiller, M. Pradalié, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 janvier 2023.

Lalande, - les conclusions de M. Allègre, rapporteur public, - et les observations de Me Vray, représentant VNF. 1.

Lalande, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Vergnaud, rapporteure publique. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Lalande, président-rapporteur, - les conclusions de M. Allègre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Lalande, - les conclusions de M. Allègre, rapporteur public, - et les observations de Mme C, représentant la commune de Brie-Comte-Robert. Considérant ce qui suit : 1.

Lalande a lu son rapport et a entendu les observations de Me Prosper, substituant Me Tcholakian, représentant M.

LALANNE CONSEILS [Adresse 1] [Localité 6] défaillante COMPOSITION DU TRIBUNAL Par application des articles R.212-9 du Code de l’Organisation Judiciaire et 812 du Code de Procédure Civile, l’affaire

LACANI venant aux droits de la SARL DREAM YACHT TRAVEL, représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Marc BERNIE de la SELARL

antérieure : L'association " Uzège - Pont du Gard durable " a demandé au tribunal administratif de Nîmes l'annulation de la délibération du 28 octobre 2020 par laquelle le conseil municipal de Serviers-et-Labaume

Lalande, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Lalande, vice-président, pour statuer en tant que juge des référés en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Lalande, vice-président, pour statuer en tant que juge des référés en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1. M.

Lalande, président, M. Meyrignac, premier conseiller, M. Pradalié, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition du greffe le 22 décembre 2023. Le rapporteur, G.

Lalande, président, M. Allègre, premier conseiller, M. Pradalié, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 avril 2023. Le rapporteur, G.